Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Evaux-les-Bains (Creuse, France)

Source :

GeoNames : Évaux-les-Bains (Nouvelle-Aquitaine, Creuse)

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1653-1715

Cote : C 248

Période : 1653 - 1715

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Administration de la période révolutionnaire

Cote : 1 J 613

Période : 1790 - 1791

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives d'origine privée
Famille Marlin

Cote : 1 J 696

Période : 1857 - 1857

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives d'origine privée
Copie du relevé des devoirs seigneuriaux dus sur la terre de la Roche Aymon, tiré sur la liève des Roux par eux affermée en 1778.

Cote : 1 J 844

Période : 1407 - 2002

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives d'origine privée
Evaux, reterre, Fonatnière

Cote : 1 J 1003

Période : 1703 - 1703

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives d'origine privée
Société des Eaux Thermales d'Evaux

Cote : 1 J 1004

Période : 1831 - 1831

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives d'origine privée
Evaux, reterre, Fonatnière

Cote : 1 J 1005

Période : 1407 - 2002

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives d'origine privée
Archives de la famille Gibiat

Cote : 1 J 1078

Période : 1783 - 1791

Fonds : Pièces isolées et petits fonds d'archives d'origine privée
Evaux

Cote : 2O 77

Période : 1909 - 1940

Fonds : Comptabilité communale 1800-1940
Jacques Augier (1601-1622)

Cote : 6E 22131-6E 22134

Période : 1601 - 1622

Fonds : Minutier des notaires d'Evaux-les-Bains

Evaux-les-Bains (Creuse, France)

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