Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Jean-la-Chevalerie (Belvezet, cne Saint-Jean-Lachalm ; mandement) - impositions

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1754

Cote : 1 C 762

Période : 1754 - 1754

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
1758

Cote : 1 C 766

Période : 1758 - 1758

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
1760

Cote : 1 C 768

Période : 1760 - 1760

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
1762

Cote : 1 C 770

Période : 1762 - 1762

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
1763

Cote : 1 C 771

Période : 1763 - 1763

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
1764

Cote : 1 C 772

Période : 1764 - 1764

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
1765

Cote : 1 C 773

Période : 1765 - 1765

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
1767

Cote : 1 C 775

Période : 1767 - 1767

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
1770

Cote : 1 C 778

Période : 1770 - 1770

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
1771

Cote : 1 C 779

Période : 1771 - 1771

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime

Saint-Jean-la-Chevalerie (Belvezet, cne Saint-Jean-Lachalm ; mandement) - impositions

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