Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bains (chef-lieu de canton, arr. Le Puy-en-Velay) - Prieuré

Source :

GeoNames : Bains (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Loire)

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Charges des prieurés et pensions congrues des curés : Bains.

Cote : 1 D 78

Période : 1626 - 1761

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay
Pièces relatives à l'union au Collège des prieurés de Bains et Montregard.

Cote : 1 D 132

Période : 1619 - 1632

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay
BAINS

Période : 1061 - 1800

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay
Généralités et titres de propriété

Période : 1061 - 1800

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay
Union au Collège : lettres patentes et extrait de bulle (1673), enregistrement (1674) et déclaration du Roi (1692), droit de nomination du c...

Cote : 2 D 1

Période : 1308 - 1692

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay
État et relevé annuel du prieuré de Bains.

Cote : 2 D 2

Période : 1784 - 1791

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay
Transactions diverses, constitution de rentes.

Cote : 2 D 3

Période : 1640 - 1698

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay
Gestion générale

Période : 1061 - 1800

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay
Quittances (1623-1646), comptes (1623), mémoires et rôles des pauvres (1660-1670).

Cote : 2 D 4

Période : 1623 - 1670

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay
Décimes du diocèse du Puy, secours extraordinaire en place de la capitation, capitation, don-gratuit et autres impôts : quittances du prieur...

Cote : 2 D 5

Période : 1606 - 1757

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay

Bains (chef-lieu de canton, arr. Le Puy-en-Velay) - Prieuré

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