Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Beaune - église et presbytère - impositions

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Collecte de Beaune : procédures et autres pièces sur les impositions dues à la généralité de Riom par des villages de la collecte de Beaune.

Cote : 1 C 364

Période : 1730 - 1788

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Agnat à la Brousse.

Cote : 1 C 2743

Période : 1775 - 1790

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Agnat à la Brousse.

Cote : 1 C 2732

Période : 1758 - 1761

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Agnat à la Brousse.

Cote : 1 C 2736

Période : 1763 - 1771

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Beaune (1785) ; Blassac (1770).

Cote : 1 C 2700

Période : 1770 - 1785

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Vérification des rôles. - Etats vérifiés pour les collectes d'Ally, Auteyrac, Beaune, Chanteuges-bourg, Chanteuges-paroisse, la Chapelle-Ber...

Cote : 1 C 2724

Période : 1744 - 1749

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Agrain-et-Ribains : rôle général (1711). Allentin : rôle général (1711). Artias : rôle général (1711), rôles du chef-lieu (1748) et de Lasch...

Cote : 1 C 1194

Période : 1701 - 1789

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime

Beaune - église et presbytère - impositions

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