Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Victor-sur-Loire (Saint-Étienne) (Loire) : prieuré

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Procès entre le sieur du Fenouil et le sieur de Vinols, chanoine de Notre-Dame de Montbrison, relatif à la possesion du prieuré de Saint-Vic...

Cote : 65 H 2

Période : 1654 - 1684

Fonds : Ordres réguliers et militaires
Procès entre Jacques de la Rochette, curé du Chambon, et Benoît Dupuy, chanoine de Monistrol, relatif à la possession du prieuré de Saint-Pi...

Cote : 65 H 4

Période : 1735 - 1737

Fonds : Ordres réguliers et militaires
Collation du prieuré de Saint-Victor à Jean-Jacques Baillar du Pinet, vicaire Général du Puy, prieur de Saint-Julien-la-Tourette et de Saint...

Cote : 65 H 5

Période : 1756 - 1759

Fonds : Ordres réguliers et militaires
Portions congrues payées par le prieur des Salles. Quittances.

Cote : 65 H 7

Période : 1684 - 1758

Fonds : Ordres réguliers et militaires
Inventaire des titres de Saint-Victor (copies, XVIIe s.). Correspondance, pièces jointes diverses.

Cote : 65 H 1

Période : 1668 - 1715

Fonds : Ordres réguliers et militaires
Lièves des dîmes et rentes diverses de Saint-Pierre des Salles en 1749.

Cote : 65 H 16

Période : 1749 - 1749

Fonds : Ordres réguliers et militaires
Ban des vendanges de Saint-Victor. Requêtes du prieur, ordonnances du Châtelain de Saint-Victor et du bailli de Forez.

Cote : 65 H 19

Période : 1715 - 1747

Fonds : Ordres réguliers et militaires
Baux à ferme des dîmes, revenus et fonds divers de Saint-Pierre des Salles.

Cote : 65 H 22

Période : 1675 - 1758

Fonds : Ordres réguliers et militaires
Promesses de paiements, obligations diverses.

Cote : 65 H 26

Période : 1678 - 1712

Fonds : Ordres réguliers et militaires
Correspondance relative à la gestion des biens. Etat des sommes dues par le prieur de Saint-Victor-sur-Loire.

Cote : 85 H 1

Période : 1745 - 1754

Fonds : Ordres réguliers et militaires

Saint-Victor-sur-Loire (Saint-Étienne) (Loire) : prieuré

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