Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Puy - diocèse civil - géographie historique

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Cote : 1 C 365

Période : 1763 - 1763

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Etudes historiques et cartographie. - Lettre de l'intendant de Languedoc concernant les recherches des pères Devic et Vaissète (1730) ; lett...

Cote : 1 C 367

Période : 1730 - 1741

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Garde des Fauchers, Certificat authentique et notes historiques sur icelui, Montpellier, impr. Martel, 1777.

Cote : 1 C 368

Période : 1777 - 1777

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Etat des mandements du diocèse du Puy et des parcelles qui les composent ; état des quittances des parties casuelles pour le huitième denier...

Cote : 1 C 2004

Période : 1679 - 1690

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Doléances des Etats de Languedoc contre la réunion des diocèses de Mende, du Puy et de Viviers à la généralité de Lyon (1552) ; copies d'act...

Cote : 1 C 2

Période : 1552 - 1662

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Rattachement au Languedoc. - Supplique du syndic du diocèse (XVIe s.) ; arrêt du Conseil maintenant le diocèse du Puy au pays de Languedoc (...

Cote : 1 C 361

Période : 1501 - 1600

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Limites avec le diocèse de Viviers. - Procès entre les syndics de Velay et de Vivarais au sujet de la levée des impositions sur les villes d...

Cote : 1 C 362

Période : 1569 - 1608

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Limites avec la généralité de Lyon. - Bauzac : procédure sur les impositions dues par le village de Monteils, paroisse de Bauzac, à la génér...

Cote : 1 C 363

Période : 1671 - 1742

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Collecte de Beaune : procédures et autres pièces sur les impositions dues à la généralité de Riom par des villages de la collecte de Beaune.

Cote : 1 C 364

Période : 1730 - 1788

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime
Mandement de Saint-Privat-d'Allier : procédures et autres pièces sur les impositions dues à la généralité de Riom par des villages du mandem...

Cote : 1 C 366

Période : 1742 - 1778

Fonds : Administrations provinciales d'Ancien Régime

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