Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Viallard (comté de) - cne de Laval, cant. de La Chaise-Dieu

24 contenus liés

30 octobre 1751-31 décembre 1756

Cote : 293 B 10

Période : 1751 - 1756

Fonds : Juridictions d'Ancien Régime (documents antérieurs à 1789)
18 novembre 1751-20 juin 1755

Cote : 293 B 11

Période : 1751 - 1755

Fonds : Juridictions d'Ancien Régime (documents antérieurs à 1789)
21 mai 1755-1er mars 1756

Cote : 293 B 12

Période : 1755 - 1756

Fonds : Juridictions d'Ancien Régime (documents antérieurs à 1789)
4 février 1757-1er mars 1760

Cote : 293 B 13

Période : 1757 - 1760

Fonds : Juridictions d'Ancien Régime (documents antérieurs à 1789)
3 novembre 1758-12 septembre 1761

Cote : 293 B 14

Période : 1758 - 1761

Fonds : Juridictions d'Ancien Régime (documents antérieurs à 1789)
24 décembre 1760-7 août 1764

Cote : 293 B 15

Période : 1760 - 1764

Fonds : Juridictions d'Ancien Régime (documents antérieurs à 1789)
1er octobre 1760-14 janvier 1763

Cote : 293 B 16

Période : 1760 - 1763

Fonds : Juridictions d'Ancien Régime (documents antérieurs à 1789)
23 juillet 1764-7 janvier 1766

Cote : 293 B 17

Période : 1764 - 1766

Fonds : Juridictions d'Ancien Régime (documents antérieurs à 1789)
8 janvier-8 août 1766

Cote : 293 B 18

Période : 1766 - 1766

Fonds : Juridictions d'Ancien Régime (documents antérieurs à 1789)
12 août 1766-2 juin 1767

Cote : 293 B 19

Période : 1766 - 1767

Fonds : Juridictions d'Ancien Régime (documents antérieurs à 1789)

Le Viallard (comté de) - cne de Laval, cant. de La Chaise-Dieu

24 contenus liés

Liens