Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chamalières-sur-Loire (Haute-Loire) : prieuré

Source :

GeoNames : Chamalières-sur-Loire (Auvergne-Rhône-Alpes, Haute-Loire)

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Requête adressée à l'évêque du Puy pour obtenir la levée des scellés de la dépouille du prieur.

Cote : 17 H 70

Période : 1424 - 1424

Fonds : Ordres réguliers et militaires
Nomination par l'évêque du Puy de Claude Usson comme prieur.

Cote : 17 H 71

Fonds : Ordres réguliers et militaires
Cote-morte de dom Jérôme Sauron, sacristain du prieuré. Procès Cottier-Morin.

Cote : 17 H 72

Période : 1718 - 1719

Fonds : Ordres réguliers et militaires
Patronage des cures de Saint-Georges-Lagricol et de Rosières.

Cote : 17 H 73

Période : 1728 - 1741

Fonds : Ordres réguliers et militaires
Terriers, estimes, listes de revenus, document fiscaux.

Cote : 17 H 74

Période : 1460 - 1780

Fonds : Ordres réguliers et militaires
Plans de terroirs.

Cote : 17 H 75

Période : 1601 - 1800

Fonds : Ordres réguliers et militaires
Entretien des bâtiments, de l'Eglise et des ornements.

Cote : 17 H 76

Période : 1381 - 1751

Fonds : Ordres réguliers et militaires
Achats, ventes, échanges, partages, transactions diverses.

Cote : 17 H 77

Période : 1446 - 1745

Fonds : Ordres réguliers et militaires
Biens tombés en main-morte. Transactions diverses.

Cote : 17 H 78

Période : 1310 - 1739

Fonds : Ordres réguliers et militaires
Contrats d'abonnement de dîmes.

Cote : 17 H 79

Période : 1628 - 1754

Fonds : Ordres réguliers et militaires

Chamalières-sur-Loire (Haute-Loire) : prieuré

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