Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Julien-Labrousse (Ardèche) - Cure et curé

Source :

GeoNames : Saint-Julien-Labrousse (Auvergne-Rhône-Alpes,Ardèche)

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État des dépenses lors de la saisie des biens des jésuites : pièces relatives à la mise de possession des cures de Saint-Julien-Labrousse, S...

Cote : 1 D 114

Période : 1768 - 1768

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay
Décimes : déclaration du Pape Clément (s.d.), quittances du diocèse de Valence (XVIe -XVIIIe s), de Saint Basile (1710), de Colombier-Le-Jeu...

Cote : 5 D 22

Période : 1554 - 1732

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay
Clergé du prieuré et dépendances : réglement de la portion congrue (1629-1635), quittances des prêtres, curés et vicaires de Macheville (161...

Cote : 5 D 24

Période : 1483 - 1757

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay
Compromis entre le curé de Saint-Julien-Labrousse et le prieur de Macheville pour les frais de visite épiscopale.

Cote : 5 D 97

Période : 1380 - 1380

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay
Verbal de viste de la paroisse et église de Saint-Julien.

Cote : 5 D 98

Période : 1675 - 1675

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay
Rente de la sacristie de Saint-Julien.

Cote : 5 D 99

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay
Procédure entre le Collège et le diocèse de Viviers concernant l'imposition de Saint-Julien.

Cote : 5 D 100

Période : 1614 - 1712

Fonds : Collège des Jésuites du Puy-en-Velay

Saint-Julien-Labrousse (Ardèche) - Cure et curé

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