Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pontoise (Val-d'Oise, France) -- Place de l'Hôtel de Ville

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GeoNames : Place de l'Hôtel de Ville (Pontoise, Val-d'Oise, France)

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Voirie. - viabilité, assainissement, poses de lignes téléphoniques, alignement : plans, courriers, fiches de travaux (classement par rues) -...

Cote : 409 W 13

Période : 1870 - 2000

Fonds : 409W
Bâtiments communaux. -Recherches risques d'amiante, plomb ou légionnelle : dossier technique amiante (DTA), rapports, diagnostics, correspon...

Cote : 752 W 32

Période : 2004 - 2005

Fonds : 752W
Bâtiments communaux : carnet de santé (carte d'identité du bâtiment, descriptifs techniques et nature des matériaux, effectifs présents sur ...

Cote : 768 W 1

Période : 2009 - 2010

Fonds : 768W
Département du Val d'Oise . -Plans isolés : - Saint Ouen l'Aumône Pontoise. -Traversée de l'Oise, eau potable et plan de signalisation (2010...

Cote : 784 W 21

Période : 1999 - 2013

Fonds : 784W
Assainissement, pose d'égouts dans diverses rues (Taillepied, places Nicolas Flamel et de l'Hôtel de Ville, rues Richebourg, Saint Martin, p...

Cote : 324 W 3

Période : 1972 - 1976

Fonds : 324W
Assainissement, Programme d'assainissement urbain de 1971, rue Taillepied, place Nicolas Flamel, place de l'Hôtel de Ville, rue Richebourg, ...

Cote : 439 W 66

Période : 1971 - 1972

Fonds : 439W
Alignements de rues, travaux : arrêtés, avis, courriers - rue Maria Deraismes 1948-1952 - rue des Maréchaux 1946-1953 - rue des Etannets 195...

Cote : 277 W 1

Période : 1946 - 1953

Fonds : 277W
Assainissement, programme annuel : délibérations, plans, courriers, descriptif, subventions (par rues) - Alexandre Prachay 1981 - Fortes Ter...

Cote : 270 W 1

Période : 1947 - 1981

Fonds : 270W
Voirie. -Réhabilitation, étude de renforcement : diagnostic du réseau, programmation des travaux, étude de solutions, devis, états, plans, c...

Cote : 779 W 40

Période : 2003 - 2004

Fonds : 779W

Pontoise (Val-d'Oise, France) -- Place de l'Hôtel de Ville

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