Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pontoise (Val-d'Oise, France) -- Centre Technique Municipal

Source :

GeoNames : Centre Technique municipal de Pontoise (Val-d'Oise, France)

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Cote : 453 W 62

Période : 2000 - 2000

Fonds : 453W
Bâtiments publics. - Centre Technique Municipal zone des Beaux Soleils Osny

Cote : 426 W 15

Période : 1982 - 1988

Fonds : 426W
Bâtiments publics. - Implantation services techniques Centre Beaux Soleils

Cote : 426 W 24

Période : 1977 - 1982

Fonds : 426W
Services municipaux - Liste des équipements avec dossier technique amiante (dossier CTM, 2006) - Organigrammes - Tickets restaurant - Horair...

Cote : 1 DHP 48

Période : 1700 - 2021

Fonds : 1DHP
Centre technique Municipal, construction : liste des intervenants

Cote : 42 W 11

Période : 1994 - 1994

Fonds : 42W
Centre Technique Municipal. - dossier technique, construction (1ère tranche) : plans, CCTP, CCAP, acte d'engagement, cahier des charges

Cote : 450 W 109

Période : 1983 - 1983

Fonds : 450W
Centre Technique Municipal. - dossier technique, extension, construction d'une mezzanine (2ème tranche) : plans, ordres de service

Cote : 450 W 113

Période : 1988 - 1990

Fonds : 450W
Centre Technique Municipal. - dossier technique, extension, aménagement de la station service (2ème tranche) : devis, ordres de service, cou...

Cote : 450 W 115

Période : 1985 - 1985

Fonds : 450W
Centre Technique Municipal. - dossier technique, création d'une barrière de contrôle d'accès : devis, documentation, plans, liste des utilis...

Cote : 450 W 124

Période : 2003 - 2005

Fonds : 450W
Centre Technique Municipal (CTM). -Construction, troisième tranche : procès-verbaux de levée des réserves, procès-verbaux de réception de tr...

Cote : 755 W 7

Période : 1992 - 1995

Fonds : 755W

Pontoise (Val-d'Oise, France) -- Centre Technique Municipal

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