Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Centre de vacances de Carolles sur Mer

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Archives Hémet Rollot Vente du centre de vacances Carolles

Cote : 122 W 67

Période : 1994 - 1995

Fonds : 122W
Centre de vacances de Carolles, liquidation judiciaire de l'institut de la Croix Paqueray : inventaire du matériel

Cote : 42 W 42

Période : 1995 - 1995

Fonds : 42W
Centre de vacances/Carolles sur Mer Ville de Pontoise [ Auteur ] Pontoise

Cote : 7 Fi 9985

Période : 1981 - 1981

Fonds : 7Fi - Photographies Archives municipales et dons 1858-2015
Centre de vacances/Carolles sur Mer Ville de Pontoise [ Auteur ] Pontoise

Cote : 7 Fi 9986

Période : 1981 - 1981

Fonds : 7Fi - Photographies Archives municipales et dons 1858-2015
Centre de vacances/Carolles sur Mer Ville de Pontoise [ Auteur ] Pontoise

Cote : 7 Fi 9987

Période : 1981 - 1981

Fonds : 7Fi - Photographies Archives municipales et dons 1858-2015
Assainissement, colonie de vacances Carolles sur Mer . - travaux d'assainissement : marché, avenant, plans, délibération, mémoire définitif,...

Cote : 439 W 84

Période : 1981 - 1982

Fonds : 439W
Centre de vacances de Carolles. - vente de la propriété, expertise : frais d'huissier, frais d'entretien, factures, convention d'occupation ...

Cote : 453 W 147

Période : 1965 - 1996

Fonds : 453W
Patrimoine communal. - recensement : dossiers par équipements (actes notariés, courriers, délibérations, baux) : tableaux des locations 199...

Cote : 453 W 61

Période : 2000 - 2000

Fonds : 453W
Bâtiments communaux Combier Mâcon Combier

Cote : 4 Fi 1273

Période : 1976 - 1976

Fonds : 4Fi - Cartes postales
Bâtiments communaux Artaud Carquefou Artaud

Cote : 4 Fi 1274

Période : 1980 - 1980

Fonds : 4Fi - Cartes postales

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