Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pontoise (Val-d'Oise, France) -- Rue du Vert Buisson

Source :

GeoNames : Rue du Vert Buisson (Pontoise, Val-d'Oise, France)

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Pontoise/Vues générales Pontoise

Cote : 6 Fi 179

Période : 1993 - 1993

Fonds : 6Fi - Gravures, estampes, diplômes 1740-1933
Place de la Gare Loyre [ Auteur ] Paris

Cote : 2 Fi 124

Fonds : 2Fi - Cartes et plans ville et quartiers 1523-2002
Plan d'alignement

Cote : 2 Fi 34

Période : 1826 - 1826

Fonds : 2Fi - Cartes et plans ville et quartiers 1523-2002
Plan d'alignement

Cote : 2 Fi 94

Période : 1838 - 1838

Fonds : 2Fi - Cartes et plans ville et quartiers 1523-2002
Ville Duchesne [ Auteur ]

Cote : 2 Fi 285

Période : 1770 - 1770

Fonds : 2Fi - Cartes et plans ville et quartiers 1523-2002
Ville Paris Jailly

Cote : 2 Fi 229

Période : 1871 - 1877

Fonds : 2Fi - Cartes et plans ville et quartiers 1523-2002
Canalisation des eaux Pontoise [ Auteur ]

Cote : 2 Fi 128

Fonds : 2Fi - Cartes et plans ville et quartiers 1523-2002
Bâtiments cultuels Masle [ Auteur ]

Cote : 3 Fi 2

Fonds : 3Fi - Cartes et plans bâtiments 1700-1950
Vente de deux jardins rue du Vert Buisson : voir 1fi1390

Cote : 42 Z 3

Période : 1824 - 1824

Fonds : 42Z - Don Marie Josèphe HEMET
Rues et places Boite 1 - Etat de Classement des voies communales - Etat de reconnaissance des chemins ruraux - Histoire de l'éclairage publi...

Cote : 1 DHP 46

Période : 1700 - 2021

Fonds : 1DHP

Pontoise (Val-d'Oise, France) -- Rue du Vert Buisson

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