Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nouveau Saint Martin, chemin du

Affiner votre recherche :

5 contenus liés

Viabilité, alignements, classement, ouverture de rues : - chemin du Nouveau Saint Martin (chemin rural n°2) (inclus plans du Château Saint ...

Cote : 1 O 134

Période : 1859 - 1927

Fonds : 1O - Travaux publics et voirie en général
Chemin du Nouveau Saint Martin . - inspection télévisée : rapport (photocopie)

Cote : 445 W 224

Période : 1996 - 1996

Fonds : 445W
Assainissement : égouts - quai du Pothuis 1951-1958 - chemin des Fortes Terres 1983 - chemins du Nouveau Saint Martin et de la Concorde 1983...

Cote : 270 W 3

Période : 1951 - 1983

Fonds : 270W
Voirie. - viabilité, assainissement, poses de lignes téléphoniques, alignement : plans, courriers, fiches de travaux (classement par rues) -...

Cote : 409 W 118

Période : 1870 - 2000

Fonds : 409W
Voirie : travaux, entretien des rues, alignements, assainissement : autorisation de travaux, raccordements aux égouts, arrêtés d'alignement...

Cote : 408 W 49

Période : 1935 - 1996

Fonds : 408W

Nouveau Saint Martin, chemin du

5 contenus liés

Liens