Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pontoise (Val-d'Oise, France) -- Place du Grand Martroy

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GeoNames : Place du Grand Martroy (Pontoise, Val-d'Oise, France)

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Voirie : travaux, entretien des rues, alignements, assainissement - Grand Martroy (place du)

Cote : 362 W 44

Période : 1960 - 1992

Fonds : 362W
Assainissement, programme annuel : délibérations, plans, courriers, descriptif, subventions (par rues) - Alexandre Prachay 1981 - Fortes Ter...

Cote : 270 W 1

Période : 1947 - 1981

Fonds : 270W
Viabilité des rues, travaux : délibérations, plans, délibérations, marchés, courriers - Rue Neuve Saint Jacques 1968 - rue des Cordeliers 19...

Cote : 270 W 9

Période : 1967 - 1977

Fonds : 270W
Assainissement, programme département d'assainissement . - subvention (mission PACT ARIM du Val d'Oise, sente du Moulin Bunon, programme d'a...

Cote : 439 W 61

Période : 1997 - 2000

Fonds : 439W
Places du Grand, du Petit Martroy et du Souvenir. - réhabilitation : courriers et mails contentieux, notes, copies de photographies avant tr...

Cote : 674 W 16

Période : 2008 - 2011

Fonds : 674W
Places du Grand, du Petit Martroy et du Souvenir. - réhabilitation : dossier de presse sur le contentieux, mails, normes pavés accessibilité...

Cote : 674 W 18

Période : 2009 - 2011

Fonds : 674W
Egouts et assainissement, raccordement obligatoire, marchés, délibérations, acte notarié Kerlerc de Rosbo, factures, courriers, plans - che...

Cote : 311 W 51

Période : 1961 - 1977

Fonds : 311W
Place du Grand Martroy . - construction d'un ovoïde : courrier, plans ; incident survenu lors des travaux : courrier

Cote : 445 W 201

Période : 1983 - 1984

Fonds : 445W
Place du Grand Martroy, place du Petit Martroy, boulevard Jean Jaurès . - dissimulation des câbles électriques : courrier, plans, avis de co...

Cote : 445 W 293

Période : 1993 - 1996

Fonds : 445W
Voirie. Place du Grand Martroy . - réfection : plans, courrier

Cote : 445 W 334

Période : 1990 - 1990

Fonds : 445W

Pontoise (Val-d'Oise, France) -- Place du Grand Martroy

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