Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pontoise (Val-d'Oise, France) -- Collège Chabanne

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GeoNames : Collège Jean-Claude Chabanne (Pontoise, Val-d'Oise)

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Patrimoine communal. - recensement : dossiers par équipements (actes notariés, courriers, délibérations, baux) : - Musée Pissarro - Musée ...

Cote : 453 W 62

Période : 2000 - 2000

Fonds : 453W
Collège Chabanne, transformations : installation de chambres de maîtres d'études, infirmerie, fosse septique : devis, plans, courriers 1936-...

Cote : 266 W 8

Période : 1936 - 1970

Fonds : 266W
Collège Chabanne, aménagement de combles : devis, demandes de subventions, rapports, plans 1968 ; préau d'éducation physique : couverture, m...

Cote : 266 W 9

Période : 1966 - 1973

Fonds : 266W
Collège Chabanne, construction de 2 classes et d'un cabinet médical dans un dortoir existant : devis, marchés, certificat de paiement, plan...

Cote : 266 W 11

Période : 1975 - 1976

Fonds : 266W
Collège Chabanne, construction d'ateliers d'éducation manuelle et technique : courriers, plans 1976 ; amélioration et complément des instal...

Cote : 266 W 12

Période : 1973 - 1976

Fonds : 266W
Collège Chabanne, rénovation du chauffage : devis, plans, courriers, certificats de paiement 1974 ; construction d'un complexe sportif COS...

Cote : 266 W 10

Période : 1966 - 1975

Fonds : 266W

Pontoise (Val-d'Oise, France) -- Collège Chabanne

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