Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)

Source :

GeoNames :
Billy-sur-Oisy (Bourgogne-Franche-Comté, Nièvre) - commune
Billy-sur-Oisy (Bourgogne-Franche-Comté, Nièvre) - lieu habité

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Billaudel, Jean Jules

Cote : 3 E 54/1-16

Période : 1829 - 1845

Fonds : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
1832

Cote : 3 E 54/3

Période : 1832 - 1832

Fonds : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
1835

Cote : 3 E 54/6

Période : 1835 - 1835

Fonds : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
1836

Cote : 3 E 54/7

Période : 1836 - 1836

Fonds : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
1837

Cote : 3 E 54/8

Période : 1837 - 1837

Fonds : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
1840

Cote : 3 E 54/11

Période : 1840 - 1840

Fonds : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
1843

Cote : 3 E 54/14

Période : 1843 - 1843

Fonds : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
janvier-juin 1847

Cote : 3 E 54/19

Période : 1847 - 1847

Fonds : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
1848

Cote : 3 E 54/21

Période : 1848 - 1848

Fonds : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65
1850

Cote : 3 E 54/23

Période : 1850 - 1850

Fonds : Archives notariales - 3 E 36 à 3 E 65

Billy-sur-Oisy (Nièvre, France)

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