Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Metz-le-Comte (Nièvre, France)

Source :

GeoNames :
Metz-le-Comte (Bourgogne-Franche-Comté, Nièvre) - commune
Metz-le-Comte (Bourgogne-Franche-Comté, Nièvre) - lieu habité

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Résidence de Metz-le-Comte.

Période : 1791 - 1805

Fonds : Répertoires des notaires déposés dans les greffes des tribunaux (1791-1805)
Berthier (Christophe).

Cote : 82 L 7

Période : 1792 - 1793

Fonds : Répertoires des notaires déposés dans les greffes des tribunaux (1791-1805)
Metz-le-Comte : actes d'état civil.

Cote : 4 E 165/16

Période : 1907 - 1912

Fonds : Actes d'état civil (1907-1922)
Metz-le-Comte : actes d'état civil.

Cote : 4 E 165/17

Période : 1913 - 1922

Fonds : Actes d'état civil (1907-1922)
Metz-le-Comte : registres paroissiaux.

Cote : 4 E 165/1

Période : 1669 - 1758

Fonds : 4 E : collection départementale des registres paroissiaux (Gouloux à Saint-Hilaire-Fontaine)
Metz-le-Comte : registres paroissiaux.

Cote : 4 E 165/2

Période : 1759 - 1792

Fonds : 4 E : collection départementale des registres paroissiaux (Gouloux à Saint-Hilaire-Fontaine)
Metz-le-Comte : tables décennales.

Cote : 5 Mi TD 23

Période : 1802 - 1902

Fonds : Tables décennales de l'état civil
Audiences

Cote : 48 B 1-48 B 17

Période : 1459 - 1790

Fonds : Châtellenie de Metz-le-Comte
Audiences ordinaires et extraordinaires et de police

Cote : 48 B 1-48 B 16

Période : 1459 - 1790

Fonds : Châtellenie de Metz-le-Comte
Feuille d'audience dite "feuille du greffe de Metz-le-Comte".

Cote : 48 B 1

Fonds : Châtellenie de Metz-le-Comte

Metz-le-Comte (Nièvre, France)

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