Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Metz-le-Comte (Nièvre, France)

Source :

GeoNames :
Metz-le-Comte (Bourgogne-Franche-Comté, Nièvre) - commune
Metz-le-Comte (Bourgogne-Franche-Comté, Nièvre) - lieu habité

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Bourgogne-Franche-Comté ; Nièvre ; Metz-le-Comte ; Eglise

Cote : D/1996/25/720-23

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Bourgogne-Franche-Comté ; Nièvre ; Metz-le-Comte ; Citerne du château

Cote : D/1996/25/720-24

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Bourgogne-Franche-Comté ; Nièvre ; Metz-le-Comte ; Calvaire

Cote : D/1996/25/720-25

Fonds : Dossiers de recensement d’édifices dits « Casier archéologique »
Metz-le-Comte (Nièvre) - Église.

Cote : C/1994/18/1-44

Période : 1978 - 1979

Fonds : Dossiers et avis d'inspection sur des édifices et des objets mobiliers de la région Bourgogne-Franche-Comté par Colette Di Matteo
Résidence de Metz-le-Comte.

Période : 1791 - 1805

Fonds : Répertoires des notaires déposés dans les greffes des tribunaux (1791-1805)
Berthier (Christophe).

Cote : 82 L 7

Période : 1792 - 1793

Fonds : Répertoires des notaires déposés dans les greffes des tribunaux (1791-1805)
Metz-le-Comte : actes d'état civil.

Cote : 4 E 165/16

Période : 1907 - 1912

Fonds : Actes d'état civil (1907-1922)
Metz-le-Comte : actes d'état civil.

Cote : 4 E 165/17

Période : 1913 - 1922

Fonds : Actes d'état civil (1907-1922)
Metz-le-Comte : registres paroissiaux.

Cote : 4 E 165/1

Période : 1669 - 1758

Fonds : 4 E : collection départementale des registres paroissiaux (Gouloux à Saint-Hilaire-Fontaine)
Metz-le-Comte : registres paroissiaux.

Cote : 4 E 165/2

Période : 1759 - 1792

Fonds : 4 E : collection départementale des registres paroissiaux (Gouloux à Saint-Hilaire-Fontaine)
Metz-le-Comte : tables décennales.

Cote : 5 Mi TD 23

Période : 1802 - 1902

Fonds : Tables décennales de l'état civil
Audiences

Cote : 48 B 1-48 B 17

Période : 1459 - 1790

Fonds : Châtellenie de Metz-le-Comte
Audiences ordinaires et extraordinaires et de police

Cote : 48 B 1-48 B 16

Période : 1459 - 1790

Fonds : Châtellenie de Metz-le-Comte
Feuille d'audience dite "feuille du greffe de Metz-le-Comte".

Cote : 48 B 1

Fonds : Châtellenie de Metz-le-Comte
Registre lacunaire des audiences (12 novembre 1682-20 mai 1683). Feuille d'audience (22 décembre 1682).

Cote : 48 B 2

Période : 1682 - 1683

Fonds : Châtellenie de Metz-le-Comte
Registre lacunaire des audiences.

Cote : 48 B 3

Période : 1683 - 1684

Fonds : Châtellenie de Metz-le-Comte
Registre des audiences.

Cote : 48 B 4

Période : 1687 - 1687

Fonds : Châtellenie de Metz-le-Comte
Registre des audiences.

Cote : 48 B 5

Période : 1690 - 1690

Fonds : Châtellenie de Metz-le-Comte
Registre des audiences.

Cote : 48 B 6

Période : 1690 - 1691

Fonds : Châtellenie de Metz-le-Comte
Registre lacunaire des audiences.

Cote : 48 B 7

Période : 1709 - 1711

Fonds : Châtellenie de Metz-le-Comte
Feuille d'audience (3 juillet 1711). Registre des audiences ou jours (10 décembre 1711-10 septembre 1716). Feuille d'audience (30 juillet 17...

Cote : 48 B 8

Période : 1711 - 1716

Fonds : Châtellenie de Metz-le-Comte
Registre lacunaire des audiences.

Cote : 48 B 9

Période : 1716 - 1716

Fonds : Châtellenie de Metz-le-Comte
Registre des audiences.

Cote : 48 B 10

Période : 1732 - 1733

Fonds : Châtellenie de Metz-le-Comte
Registres des audiences (23 juillet-10 décembre 1761, 21 janvier 1762-4 février 1763, 10 mars 1763-23 août 1764).

Cote : 48 B 11

Période : 1761 - 1764

Fonds : Châtellenie de Metz-le-Comte
Registres des audiences (30 octobre 1764-5 septembre 1765, 28 novembre 1765-12 février 1767, 17 décembre 1768-1er décembre 1769). Feuille d'...

Cote : 48 B 12

Période : 1764 - 1769

Fonds : Châtellenie de Metz-le-Comte

Metz-le-Comte (Nièvre, France)

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