Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pleine-Feuille (Saint-Léger-de-Fougeret, Nièvre ; lieu-dit)

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Acte sous-seing privé.

Cote : 80 J430

Période : 1772 - 1772

Fonds : Fonds de Champs de Saint-Léger
Lettre de Mouillefert, notaire à Château-Chinon.

Cote : 80 J706

Période : 1769 - 1769

Fonds : Fonds de Champs de Saint-Léger
Lettre de Flandin, notaire, à Colas, procureur.

Cote : 80 J710

Période : 1770 - 1770

Fonds : Fonds de Champs de Saint-Léger
Note.

Cote : 80 J713

Période : 1770 - 1770

Fonds : Fonds de Champs de Saint-Léger
Lettre de Claude de Pagany à Colas.

Cote : 80 J718

Période : 1769 - 1769

Fonds : Fonds de Champs de Saint-Léger
Idem.

Cote : 80 J722

Période : 1769 - 1769

Fonds : Fonds de Champs de Saint-Léger
Domaine de Montset, Champmartin et Pleine-Feuille, échange de justice et autres droits entre Toussaint Cotignon et le duc du Nivernais (copi...

Cote : 80 J50

Période : 1561 - 1561

Fonds : Fonds de Champs de Saint-Léger
Idem.

Cote : 80 J431

Période : 1772 - 1772

Fonds : Fonds de Champs de Saint-Léger
Assignation de Jean Auboussu à la demande de Claude de Pagany de La Chaize : exploit.

Cote : 80 J704

Période : 1769 - 1769

Fonds : Fonds de Champs de Saint-Léger
Lettre de Blandin, avocat, à François-Marie de Champs.

Cote : 80 J707

Période : 1770 - 1770

Fonds : Fonds de Champs de Saint-Léger

Pleine-Feuille (Saint-Léger-de-Fougeret, Nièvre ; lieu-dit)

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