Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Fleury-sur-Loire (Nièvre, France)

Source :

GeoNames :
Fleury-sur-Loire (Bourgogne-Franche-Comté, Nièvre) - commune
Fleury-sur-Loire (Bourgogne-Franche-Comté, Nièvre) - lieu habité

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Avril-sur-Loire, Challuy, Decize, Fleury-sur-Loire, Imphy, Luthenay-Uxeloup, Nevers, Saint-Eloi, Sauvigny-les-Bois, Sermoise, lit domanial d...

Cote : 3 S 11100

Période : 1899 - 1900

Fonds : Navigation intérieure
Turcies et levées diverses (dont les levées d'Avril-sur-Loire et de Fleury-sur-Loire en 1791).

Cote : 3 S 4045

Période : 1790 - 1808

Fonds : Navigation intérieure
Fleury-sur-Loire, rive gauche, entre l'extrémité aval des perrés d'Avril-sur-Loire et l'extrémité amont des perrés du Champ-Mouton, adjudica...

Cote : 3 S 11461

Période : 1845 - 1845

Fonds : Navigation intérieure
Pertes éprouvées, vérification : procès-verbaux.

Cote : 3 S 6221

Période : 1846 - 1846

Fonds : Navigation intérieure
Digues entre Cercy-la-Tour et Fleury, réglement ; chemin de halage, empierrement.

Cote : 3 S 4516

Période : 1843 - 1846

Fonds : Navigation intérieure
Perrés, enrochements entre Fleury-sur-Loire et Baye.

Cote : 3 S 4519

Période : 1843 - 1849

Fonds : Navigation intérieure
Dépendances (entre Avril-sur-Loire et Fleury-sur-Loire), chargements de bateaux en dehors des ports publics, autorisation.

Cote : 3 S 8485

Période : 1869 - 1869

Fonds : Navigation intérieure
1926-1927

Cote : 3 S 6791

Période : 1926 - 1927

Fonds : Navigation intérieure
Autorisations, concessions : arrêtés, rapports, correspondance.

Cote : 3 S 8987

Période : 1919 - 1923

Fonds : Navigation intérieure
Pont, reconstruction, adjudication : rapport, affiche, arrêté, correspondance.

Cote : 3 S 8520

Période : 1861 - 1866

Fonds : Navigation intérieure

Fleury-sur-Loire (Nièvre, France)

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