Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Martin-sur-Nohain

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Enquête parcellaire.

Cote : 5 S 7580

Période : 1888 - 1888

Fonds : Chemins de fer
Rivière du Nohain, Donzy, Saint-Martin-sur-Nohain, Suilly-la-Tour, Saint-Quentin-sur-Nohain, Perroy, marais, dessèchement, projet : correspo...

Cote : 7 S 10488

Période : 1828 - 1837

Fonds : Service hydraulique, associations syndicales autorisées
Enquête.

Cote : 8 S 6468

Période : 1927 - 1929

Fonds : Mines et énergies
Saint-Martin-sur-Nohain, (ligne électrique de Saint-Laurent à Pougny), projet : arrêté, observations de la compagnie, états de renseignement...

Cote : 8 S 9608

Période : 1927 - 1927

Fonds : Mines et énergies
Saint-Martin-sur-Nohain, Suilly-la-Tour, Saint-Quentin-sur-Nohain, marais : plans parcellaires, état, correspondance.

Cote : 7 S 10503

Période : 1832 - 1832

Fonds : Service hydraulique, associations syndicales autorisées
Association syndicale, curage, entretien des cours d'eau et des canaux de déssèchement : procès verbaux de notification et bulletins.

Cote : 7 S 6128

Période : 1932 - 1932

Fonds : Service hydraulique, associations syndicales autorisées
Enquête (3).

Cote : 8 S 6454

Période : 1923 - 1923

Fonds : Mines et énergies
Saint-Martin, Saint-Laurent, passage à niveau, projet : correspondance, état de renseignements, mémoire descriptif, plan.

Cote : 8 S 9601

Période : 1927 - 1927

Fonds : Mines et énergies
E.xpropriations, indemnités : quittances.

Cote : 5 S 7862

Période : 1889 - 1890

Fonds : Chemins de fer
Saint-Martin-sur-Nohain, alignement : observation de la Compagnie, correspondance, plan.

Cote : 5 S 9641

Période : 1919 - 1919

Fonds : Chemins de fer
Rivière du Nohain, moulin de La Rousse, vannage, nettoyage, réclamation du propriétaire d'un autre moulin : correspondance, rapport.

Cote : 7 S 10344

Période : 1926 - 1926

Fonds : Service hydraulique, associations syndicales autorisées
Saint-Martin-sur-Nohain, constitution du syndicat : procès-verbaux d'enquête, bulletins d'adhésion.

Cote : 7 S 5038

Période : 1932 - 1932

Fonds : Service hydraulique, associations syndicales autorisées
Enquête (3).

Cote : 8 S 6475

Période : 1923 - 1924

Fonds : Mines et énergies
Enquête (4).

Cote : 8 S 6475

Période : 1923 - 1924

Fonds : Mines et énergies

Saint-Martin-sur-Nohain

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