Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Martin-sur-Nohain

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Saint-Martin-sur-Nohain : actes d'état civil, table décennale.

Cote : 4 E 256/12

Période : 1907 - 1912

Fonds : Actes d'état civil (1907-1922)
Saint-Martin-sur-Nohain : actes d'état civil.

Cote : 4 E 256/13

Période : 1913 - 1917

Fonds : Actes d'état civil (1907-1922)
Saint-Martin-sur-Nohain : actes d'état civil, table décennale.

Cote : 4 E 256/14

Période : 1918 - 1922

Fonds : Actes d'état civil (1907-1922)
Saint-Martin-sur-Nohain : actes d'état civil.

Cote : 2 Mi EC 469

Période : 1890 - 1894

Fonds : 2 Mi EC : Actes d'état civil (clos en 1894)
Saint-Martin-sur-Nohain : tables décennales.

Cote : 5 Mi TD 37

Période : 1792 - 1902

Fonds : Tables décennales de l'état civil
Saint-Martin-sur-Nohain : actes d'état civil.

Cote : 4 E 256/11

Période : 1895 - 1905

Fonds : Actes d'état civil (clos en 1906)
Saint-Martin-sur-Nohain : actes d'état civil.

Cote : 4 E 256/12

Période : 1906 - 1906

Fonds : Actes d'état civil (clos en 1906)
Saint-Martin-sur-Nohain : actes d'état civil.

Cote : 2 Mi EC 468

Période : 1877 - 1883

Fonds : 2 Mi : Actes d'état civil (avant 1892)
Saint-Martin-sur-Nohain : actes d'état civil.

Cote : 2 Mi EC 469

Période : 1884 - 1889

Fonds : 2 Mi : actes d'état civil (avant 1892 - supplément)
Saint-Martin-sur-Nohain, cadastre ancien : tableau d'assemblage

Cote : 3PPLANS/256/1

Période : 1839 - 1839

Fonds : Plans du cadastre ancien
Saint-Martin-sur-Nohain, cadastre ancien : plan parcellaire de la section A dite de Villiers, feuille 1

Cote : 3PPLANS/256/2

Période : 1801 - 1900

Fonds : Plans du cadastre ancien
Saint-Martin-sur-Nohain, cadastre ancien : plan parcellaire de la section A dite de Villiers, feuille 1, développement

Cote : 3PPLANS/256/3

Période : 1801 - 1900

Fonds : Plans du cadastre ancien
Saint-Martin-sur-Nohain, cadastre ancien : plan parcellaire de la section A dite de Villiers, feuille 2

Cote : 3PPLANS/256/4

Période : 1801 - 1900

Fonds : Plans du cadastre ancien
Saint-Martin-sur-Nohain, cadastre ancien : plan parcellaire de la section A dite de Villiers, feuille 3

Cote : 3PPLANS/256/5

Période : 1801 - 1900

Fonds : Plans du cadastre ancien
Saint-Martin-sur-Nohain, cadastre ancien : plan parcellaire de la section A dite de Villiers, feuille 4

Cote : 3PPLANS/256/6

Période : 1801 - 1900

Fonds : Plans du cadastre ancien
Saint-Martin-sur-Nohain, cadastre ancien : plan parcellaire de la section A dite de Villiers, feuille 5

Cote : 3PPLANS/256/7

Période : 1801 - 1900

Fonds : Plans du cadastre ancien
Saint-Martin-sur-Nohain, cadastre ancien : plan parcellaire de la section A dite de Villiers, feuille 6

Cote : 3PPLANS/256/8

Période : 1801 - 1900

Fonds : Plans du cadastre ancien
Saint-Martin-sur-Nohain, cadastre ancien : plan parcellaire de la section A dite de Villiers, feuille 7

Cote : 3PPLANS/256/9

Période : 1801 - 1900

Fonds : Plans du cadastre ancien
Saint-Martin-sur-Nohain, cadastre ancien : plan parcellaire de la section A dite de Villiers, feuille 8

Cote : 3PPLANS/256/10

Période : 1801 - 1900

Fonds : Plans du cadastre ancien
Saint-Martin-sur-Nohain, cadastre ancien : plan parcellaire de la section B dite de Saint-Martin, feuille 1

Cote : 3PPLANS/256/11

Période : 1801 - 1900

Fonds : Plans du cadastre ancien
Saint-Martin-sur-Nohain, cadastre ancien : plan parcellaire de la section B dite de Saint-Martin, feuille 2

Cote : 3PPLANS/256/12

Période : 1801 - 1900

Fonds : Plans du cadastre ancien
Saint-Martin-sur-Nohain, cadastre ancien : plan parcellaire de la section B dite de Saint-Martin, feuille 3

Cote : 3PPLANS/256/13

Période : 1801 - 1900

Fonds : Plans du cadastre ancien
Saint-Martin-sur-Nohain, cadastre ancien : plan parcellaire de la section B dite de Saint-Martin, feuille 4

Cote : 3PPLANS/256/14

Période : 1801 - 1900

Fonds : Plans du cadastre ancien
Saint-Martin-sur-Nohain, cadastre ancien : plan parcellaire de la section B dite de Saint-Martin, feuille 5

Cote : 3PPLANS/256/15

Période : 1801 - 1900

Fonds : Plans du cadastre ancien
Saint-Martin-sur-Nohain, cadastre ancien : plan parcellaire de la section B dite de Saint-Martin, feuille 6

Cote : 3PPLANS/256/16

Période : 1801 - 1900

Fonds : Plans du cadastre ancien