Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Dompierre-sur-Héry

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Dompierre-sur-Héry : actes d'état civil.

Cote : 4 E 100/13

Période : 1907 - 1908

Fonds : Actes d'état civil (1907-1922)
Dompierre-sur-Héry : actes d'état civil.

Cote : 4 E 100/14

Période : 1909 - 1922

Fonds : Actes d'état civil (1907-1922)
Dompierre-sur-Héry : registres paroissiaux.

Cote : 4 E 100/1

Période : 1668 - 1740

Fonds : 4 E : collection départementale des registres paroissiaux (Anthien à Glux-en-Glenne)
Dompierre-sur-Héry : registres paroissiaux.

Cote : 4 E 100/2

Période : 1741 - 1792

Fonds : 4 E : collection départementale des registres paroissiaux (Anthien à Glux-en-Glenne)
1 - FAMILLE JACOB

Période : 1560 - 1829

Fonds : Familles Jacob-Page
1- Jean Jacob (Père de Pierre Jacob, laboureur à Dompierre-sur-Héry)

Période : 1560 - 1829

Fonds : Familles Jacob-Page
Fin de non recevoir contre la demande de Pierre Delin, maréchal demeurant à Dompierre, Jean Jacob laboureur demeurant à Dompierre défendeur ...

Cote : 1 J 736/1

Fonds : Familles Jacob-Page
Vente par Louis François Deschamps, chevalier de Pravier, à Monseigneur Louis Pierre comte de Jaucourt, baron d'Huban, de plusieurs pièces d...

Cote : 1 J 736/2

Fonds : Familles Jacob-Page
Vente de terre par Edme Gestat, chevalier maître d'hôtel de Monsieur frère du Roy, demeurant à Paris, à Jean Jacob : acte de Maître Voillant...

Cote : 1 J 736/3

Fonds : Familles Jacob-Page
Vente de terre par Edme Gestat à Jean Jacob, laboureur, à Pierre Merle, taillandier et à Jean Merle, laboureur, tous demeurant à Dompierre :...

Cote : 1 J 736/4

Fonds : Familles Jacob-Page

Dompierre-sur-Héry

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