Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Mousseaux-sur-Azy (Saint-Benin-d'Azy, Nièvre, France ; ancienne paroisse)

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Échange de pièces de vignes à Mousseaux-sur-Azy (commune de Saint-Benin-d'Azy), entre Philippe Gouy et les Morin de Sauvery : acte.

Cote : 1 J 792 Suppl/82

Période : 1791 - 1791

Fonds : Charles Vacher (supplément)
Paroisse de Mousseaux : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.

Cote : 1 L 160

Période : 1789 - 1789

Fonds : Procès-verbaux des assemblées paroissiales (1789)
Vente d'un immeuble situé à Mousseaux-sur-Azy par le baron de Choiseul, au profit de Antoine Gouy.

Cote : 1 J 792 Suppl/87

Période : 1754 - 1795

Fonds : Charles Vacher (supplément)
Échange d'une pièce de terre à Lavault, paroisse de Mousseaux-sur-Azy, entre Jean Cudot, laboureur y demeurant et Mathieu Régnier marié à Lo...

Cote : 1 J 792 Suppl/95

Période : 1566 - 1566

Fonds : Charles Vacher (supplément)
Maintenue et investiture de Jean Cudot maître chef de sa communauté et Nicolas Guillault son gendre, contre André Piat et Étienne Chaulnin d...

Cote : 1 J 792 Suppl/96

Période : 1570 - 1570

Fonds : Charles Vacher (supplément)
Vente à Edme Dugué, notaire de Saint-Benin-d'Azy, d'un bien situé à Lavault de Vardoux, paroisse de Mousseaux-sur-Azy, à noble seigneur Jacq...

Cote : 1 J 792 Suppl/100

Période : 1693 - 1693

Fonds : Charles Vacher (supplément)

Mousseaux-sur-Azy (Saint-Benin-d'Azy, Nièvre, France ; ancienne paroisse)

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