Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Nevers (Tribunal du District de)

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- Vol : (1790) ; - Vol, appel du Tribunal du District de Nevers : (1792) ; - Vols : (1793) ; - Délit de pêche, interrogatoire : pièce de pro...

Cote : 16 L 23

Période : 1790 - 1795

Fonds : L - Archives des administrations révolutionnaires
- Audiences du mardi : (22 mai 1792-21 brumaire An II) ; - Audiences du mercredi : (12 décembre 1792-18 brumaire An II).

Cote : 23 L 4

Période : 1792 - 1794

Fonds : L - Archives des administrations révolutionnaires
Audiences du lundi : (23 janvier 1792-22 brumaire An II).

Cote : 23 L 5

Période : 1792 - 1794

Fonds : L - Archives des administrations révolutionnaires
(19 floréal an II -29 messidor An II).

Cote : 23 L 7

Période : 1785 - 1843

Fonds : L - Archives des administrations révolutionnaires
Tribunal du District, Tribunal civil, lois et décrets, consignation : registres - (28 novembre 1792-27 floréal An II) ; - (29 floréal An II-...

Cote : 23 L 12

Période : 1792 - 1799

Fonds : L - Archives des administrations révolutionnaires
Pièces, décharges : (1777-An V). Dépôts faits au greffe : cahier (1791). Procédures criminelles déposées : tableau (avec le nom des accusate...

Cote : 23 L 13

Période : 1696 - 1797

Fonds : L - Archives des administrations révolutionnaires
Beaumont, vol : grosse, pièces n° 1 à 37.

Cote : 23 L 14

Période : 1790 - 1792

Fonds : L - Archives des administrations révolutionnaires
Beaumont, vol : grosse, pièces n° 38 à 55.

Cote : 23 L 15

Période : 1790 - 1792

Fonds : L - Archives des administrations révolutionnaires
Affaire Brochet (vol).

Cote : 23 L 18

Période : 1790 - 1792

Fonds : L - Archives des administrations révolutionnaires
Jury d'accusation - Département de l'Allier, Tribunal Criminel, appel : (1791-1793) ; - Germigny, recrutement, tirage au sort, accusation co...

Cote : 23 L 26

Période : 1791 - 1793

Fonds : L - Archives des administrations révolutionnaires

Nevers (Tribunal du District de)

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