Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Haut-Jura, unité géographique

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Accueil et information du public.

Cote : 2654W/45-2654W/50

Période : 1998 - 2002

Fonds : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Activités : développement économique et social, organisation d'événements.
Coopération internationale avec le groupe d'action locales italien Haut-Bellunese pour la promotion de la lunetterie.

Cote : 2654W/51-2654W/60

Période : 1999 - 2002

Fonds : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Activités : développement économique et social, organisation d'événements.
Suivi et bilans du programme.

Cote : 2654W/61

Période : 1997 - 2001

Fonds : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Activités : développement économique et social, organisation d'événements.
Organisation d'événements.

Cote : 2654W/62-2654W/82

Période : 1990 - 2012

Fonds : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Activités : développement économique et social, organisation d'événements.
Organisation de conférences avec l'Université ouverte de Franche-Comté.

Cote : 2654W/62-2654W/78

Période : 1990 - 2012

Fonds : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Activités : développement économique et social, organisation d'événements.
Manifestations diverses (foires, salons, journées du patrimoine accueil de délégations...).

Cote : 2654W/79-2654W/81

Période : 1990 - 2007

Fonds : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Activités : développement économique et social, organisation d'événements.
Fête du Haut-Jura.

Cote : 2654W/82

Période : 1996 - 2004

Fonds : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Activités : développement économique et social, organisation d'événements.
Parc naturel régional du Haut-Jura.- Activités : développement économique et social, organisation d'événements.

Cote : 2654W

Période : 1988 - 2012
Délibérations des bureaux et comités syndicaux du Parc naturel régional.

Cote : 2671W/1-2671W/20

Période : 1985 - 2018

Fonds : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Délibérations institutionnelles et activités (protection et aménagement du territoire du parc, communic...
Registres des délibérations des bureaux et comités syndicaux.

Cote : 2671W/1-2671W/11

Période : 1985 - 2001

Fonds : Parc naturel régional du Haut-Jura.- Délibérations institutionnelles et activités (protection et aménagement du territoire du parc, communic...

Haut-Jura, unité géographique

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