Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Kersaint-Plabennec (Finistère)

Source :

GeoNames :
Kersaint-Plabennec (Bretagne, Finistère) - commune
Kersaint-Plabennec (Bretagne, Finistère) - lieu habité

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Kersaint-Plabennec.

Cote : 2 O 1413-1426

Période : 1804 - 1941

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Contentieux.

Cote : 2 O 1414

Période : 1862 - 1874

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Finances.

Cote : 2 O 1416-1419

Période : 1804 - 1941

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Comptes de gestion.

Cote : 2 O 1417-1418

Période : 1810 - 1941

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Exercices 1836-1933, 1939 (1837-1934, 1940-1941).

Cote : 2 O 1418

Période : 1837 - 1941

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Édifices à usage d'établissements d'enseignement, de sciences et d'art.

Cote : 2 O 1421

Période : 1873 - 1908

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Lavoir, acquisition du terrain nécessaire à son désenclavement : correspondance, délibération municipale, demande d'autorisation, pièces de ...

Cote : 2 O 1422

Période : 1897 - 1897

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Monuments commémoratifs.

Cote : 2 O 1423

Période : 1921 - 1922

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Enseignement, culture et loisirs

Cote : 2 O 1426

Période : 1821 - 1821

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)
Objets nécessaires au service de la mairie, acquisition : demande d'autorisation d'utiliser les fonds libres de la commune à cet effet.

Cote : 2 O 1413

Période : 1825 - 1825

Fonds : Dossiers d'administration communale des communes d'Argol à Plogastel-Saint-Germain (2 O)

Kersaint-Plabennec (Finistère)

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