Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Pouy (Hautes-Pyrénées, France)

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Pouy (Occitanie, Hautes-Pyrénées) - commune
Pouy (Occitanie,Hautes-Pyrénées) - lieu habité

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Archives postérieures à 1790

Période : 1792 - 1919

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Pouy (1793-1919)
Registres d'état civil

Période : 1792 - 1919

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Pouy (1793-1919)
Etat civil

Période : 1792 - 1919

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Pouy (1793-1919)
Naissances de Pouy (1793) ; publication de mariage de Nizan, Haute-Garonne (an VI).

Cote : 368 E DEPOT 1

Période : 1792 - 1793

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Pouy (1793-1919)
Commune de Pouy. Distribution des eaux de la Neste. Rigole de l''Arrats. Expropriation pour cause d'utilité publique de terrains nécessaires...

Cote : 12 Fi 320

Fonds : Répertoire méthodique des affiches conservées aux Archives départementales des Hautes-Pyrénées
Naissances.

Cote : 368 E DEPOT 3

Période : 1841 - 1879

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Pouy (1793-1919)
Mariages.

Cote : 368 E DEPOT 4

Période : 1841 - 1919

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Pouy (1793-1919)
Décès.

Cote : 368 E DEPOT 5

Période : 1841 - 1902

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Pouy (1793-1919)
Pièces annexes de l'état civil

Période : 1792 - 1919

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Pouy (1793-1919)
Extraits d'actes d'état civil ; bulletins des décès ; exécution des dispositions de la loi relative à la publication des contrats de mariage...

Cote : 368 E DEPOT 2

Période : 1821 - 1889

Fonds : Répertoire méthodique des archives communales déposées de Pouy (1793-1919)

Pouy (Hautes-Pyrénées, France)

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