Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Bonchamp-lès-Laval

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Canton d'Argentré (Argentré, Bonchamp-lès-Laval).

Cote : 1630 W 13

Période : 1997 - 1997

Fonds : Préfecture - Direction de la règlementation et des libertés publiques - Bureau des élections, de l'administration générale et de la règlemen...
District 1.

Cote : 1573 W 1

Période : 1990 - 1990

Fonds : Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
AB 01 A.

Cote : 1044 W 2

Période : 1975 - 1975

Fonds : Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
AB 01 A.

Cote : 1044 W 3

Période : 1975 - 1975

Fonds : Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
PED 01-05

Cote : 1044 W 7

Période : 1975 - 1975

Fonds : Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
Bonchamp-lès-Laval (structures industrielles).

Cote : 1595 W 32

Période : 1968 - 1987

Fonds : Direction de la réglementation et des libertés publiques - Bureau de l'environnement et du cadre de vie
États de section supprimés (AA-ZK).

Cote : 1632 W 74

Période : 1985 - 1985

Fonds : Direction des services fiscaux - Cadastre
Relevés individuels des propriétés non bâties à l'issue du remaniement 6210 Mb : M à Z.

Cote : 1632 W 77

Période : 1984 - 1984

Fonds : Direction des services fiscaux - Cadastre
Relevés individuels des propriétés non bâties à l'issue du remaniement 6210 Mc : M à Z.

Cote : 1632 W 80

Période : 1984 - 1984

Fonds : Direction des services fiscaux - Cadastre
Comptes supprimés.

Cote : 1632 W 69

Période : 1956 - 1975

Fonds : Direction des services fiscaux - Cadastre

Bonchamp-lès-Laval

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