Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Chapelle-Rainsouin (La)

28 contenus liés

1965-1972

Cote : 1366 W 212

Période : 1965 - 1972

Fonds : Direction départementale des service fiscaux
1996 (059-96-F1001 à 059-96-F1011).

Cote : 1724 W 38

Période : 1996 - 1996

Fonds : Direction départementale de l'équipement - Unité térritoriale Centre Mayenne-Laval
Brée, La Chapelle-Rainsouin, Deux-Évailles : communes.

Cote : 1624 W 50

Période : 1996 - 1996

Fonds : Trésorerie générale
Brée, La Chapelle-Rainsouin, Deux-Évailles : communes.

Cote : 1624 W 123

Période : 1997 - 1997

Fonds : Trésorerie générale
A - S.

Cote : 1632 W 113

Période : 1937 - 1975

Fonds : Direction des services fiscaux - Cadastre
La Haute Loge.

Cote : 1454 W 88

Période : 1963 - 1982

Fonds : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural
La Chapelle-Rainsouin.

Cote : 1595 W 55

Période : 1992 - 1992

Fonds : Direction de la réglementation et des libertés publiques - Bureau de l'environnement et du cadre de vie
Ahuillé ; Le Bourgneuf-la-Forêt ; La Chapelle-Rainsouin ; La Croixille ; Deux-Évailles ; Laval.

Cote : 1724 W 107

Période : 1990 - 1996

Fonds : Direction départementale de l'équipement - Unité térritoriale Centre Mayenne-Laval
1996 (059-96-F4001 à 059-96-F4005).

Cote : 1724 W 115

Période : 1996 - 1996

Fonds : Direction départementale de l'équipement - Unité térritoriale Centre Mayenne-Laval
Brée, La Chapelle-Rainsouin : communes.

Cote : 1531 W 47

Période : 1993 - 1993

Fonds : Trésorerie générale - Service Collectivités et établissements publics locaux (CEPL)

Chapelle-Rainsouin (La)

28 contenus liés

Liens