Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Juvigné-des-Landes

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Javron, Jublains, Juvigné-des-Landes, Laigné, Larchamp, Lassay, Laubrières, Launay-Villiers.

Cote : 1568 W 14

Période : 1942 - 1970

Fonds : Inspection académique - Cellule communication et relations publiques
Juvigné-des-Landes (B-L).

Cote : 1595 W 110

Période : 1991 - 2000

Fonds : Direction de la réglementation et des libertés publiques - Bureau de l'environnement et du cadre de vie
Juvigné-des-Landes (M-R).

Cote : 1595 W 111

Période : 1973 - 1999

Fonds : Direction de la réglementation et des libertés publiques - Bureau de l'environnement et du cadre de vie
Juvigné-des-Landes.

Cote : 1585 W 125

Période : 1994 - 2000

Fonds : Conseil général - Cabinet
1940-1953

Cote : 1366 W 502

Période : 1940 - 1953

Fonds : Direction départementale des service fiscaux
1954-1956

Cote : 1366 W 503

Période : 1954 - 1956

Fonds : Direction départementale des service fiscaux
1957-1959

Cote : 1366 W 504

Période : 1957 - 1959

Fonds : Direction départementale des service fiscaux
1960-1962

Cote : 1366 W 505

Période : 1960 - 1962

Fonds : Direction départementale des service fiscaux
1963-1965

Cote : 1366 W 506

Période : 1963 - 1965

Fonds : Direction départementale des service fiscaux
1966-1969

Cote : 1366 W 507

Période : 1966 - 1969

Fonds : Direction départementale des service fiscaux

Juvigné-des-Landes

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