Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Livet-en-Charnie

13 contenus liés

Livet-en-Charnie, Mézangers : communes.

Cote : 1493 W 133

Période : 1991 - 1991

Fonds : Trésorerie générale
Assé-le-Bérenger : commune, CCAS ; Blandouet : commune, CCAS ; Chammes : commune, CCAS ; Châtres-la-Forêt : commune, CCAS ; Livet-en-Charnie...

Cote : 1493 W 136

Période : 1991 - 1991

Fonds : Trésorerie générale
Assé-le-Bérenger : commune, CCAS ; Blandouet : commune, CCAS ; Chammes : commune, CCAS ; Châtres-la-Forêt : commune, CCAS ; Livet-en-Charnie...

Cote : 1493 W 142

Période : 1992 - 1992

Fonds : Trésorerie générale
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties (par ordre alphabétique des propriétaires) : A - Z (et comptes supprimés).

Cote : 1632 W 292

Période : 1935 - 1975

Fonds : Direction des services fiscaux - Cadastre
Landivy, Larchamp, Lassay, Laubrières, Launay-Villiers, Lesbois, Lévaré, Lignières-la-Doucelle, Livet-en-Charnie, Livré, Loigné-sur-Mayenne,...

Cote : 1499 W 12

Période : 1962 - 1965

Fonds : Conseil général - Direction technique des infrastructures et du patrimoine (DTIP)
Livet-en-Charnie.

Cote : 1585 W 136

Période : 1998 - 1998

Fonds : Conseil général - Cabinet
La Barre*, la Cochinière.

Cote : 1454 W 181

Période : 1963 - 1982

Fonds : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural
Les Landes.

Cote : 1454 W 182

Période : 1963 - 1982

Fonds : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural
Matrice cadastrale des propriétés bâties et non bâties (par ordre alphabétique des propriétaires) : comptes supprimés.

Cote : 1632 W 293

Période : 1976 - 1979

Fonds : Direction des services fiscaux - Cadastre
Livet-en-Charnie, Mézangers : communes.

Cote : 1531 W 23

Période : 1993 - 1993

Fonds : Trésorerie générale - Service Collectivités et établissements publics locaux (CEPL)
Livet-en-Charnie, Mézangers : communes.

Cote : 1531 W 89

Période : 1994 - 1994

Fonds : Trésorerie générale - Service Collectivités et établissements publics locaux (CEPL)
Livet-en-Charnie, Mézangers : communes.

Cote : 1531 W 160

Période : 1995 - 1995

Fonds : Trésorerie générale - Service Collectivités et établissements publics locaux (CEPL)
Livet-en-Charnie, Mézangers : communes.

Cote : 1493 W 139

Période : 1992 - 1992

Fonds : Trésorerie générale

Livet-en-Charnie

13 contenus liés

Liens