Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Quelaines-Saint-Gault

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D. -H.

Cote : 1488 W 255

Période : 1975 - 1979

Fonds : Direction départementale des services fiscaux - Centre des impôts de Château-Gontier
J. -M.

Cote : 1488 W 256

Période : 1975 - 1979

Fonds : Direction départementale des services fiscaux - Centre des impôts de Château-Gontier
G. -L.

Cote : 1488 W 251

Période : 1932 - 1974

Fonds : Direction départementale des services fiscaux - Centre des impôts de Château-Gontier
M. -V. (et comptes supprimés).

Cote : 1488 W 252

Période : 1932 - 1974

Fonds : Direction départementale des services fiscaux - Centre des impôts de Château-Gontier
1ère tranche.

Cote : 1593 W 141

Période : 1980 - 1980

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service des équipements ruraux
3ème et 4ème tranches.

Cote : 1593 W 143

Période : 1981 - 1981

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service des équipements ruraux
7ème tranche.

Cote : 1593 W 147

Période : 1986 - 1986

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service des équipements ruraux
Quelaines-Saint-Gault.

Cote : 1595 W 178

Période : 1980 - 2000

Fonds : Direction de la réglementation et des libertés publiques - Bureau de l'environnement et du cadre de vie
1989-1991 (186-89-C0145 à 186-91-C0240).

Cote : 1725 W 55

Période : 1989 - 1991

Fonds : Direction départementale de l'équipement - Unité territoriale Sud-Mayenne de Château-Gontier
5ème tranche.

Cote : 1593 W 145

Période : 1984 - 1984

Fonds : Direction départementale de l'agriculture et de la forêt - Service des équipements ruraux

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