Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Calais-du-Désert

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Saint-Calais-du-Désert, Saint-Cyr-en-Pail, Saint-Samson : communes.

Cote : 1624 W 55

Période : 1996 - 1996

Fonds : Trésorerie générale
Ravigny, Saint-Calais-du-Désert : communes.

Cote : 1624 W 129

Période : 1997 - 1997

Fonds : Trésorerie générale
Saint-Calais-du-Désert.

Cote : 1595 W 192

Période : 1972 - 1996

Fonds : Direction de la réglementation et des libertés publiques - Bureau de l'environnement et du cadre de vie
1989-1991 (204-89-P0040 à 204-91-P0066).

Cote : 1704 W 49

Période : 1989 - 1991

Fonds : Direction départementale de l'équipement - Subdivision de Pré-en-Pail - Villaines-la-Juhel
1992-1994 (204-92-P0068 à 204-94-P1009).

Cote : 1704 W 50

Période : 1992 - 1994

Fonds : Direction départementale de l'équipement - Subdivision de Pré-en-Pail - Villaines-la-Juhel
Saint-Calais-du-Désert (1991), Saint-Céneré (1982-1999), Saint-Cyr-le-Gravelais (1978-2000).

Cote : 1684 W 71

Période : 1978 - 2000

Fonds : Direction départementale des affaires sanitaires et sociales - Pôle santé publique et sécurité sanitaire - Service santé-environnement -
Boulay-les-Ifs : commune, CCAS ; Champfrémont : commune, CCAS ; Couptrain : commune, CCAS ; Madré : commune, CCAS ; Neuilly-le-Vendin : comm...

Cote : 1493 W 276

Période : 1990 - 1990

Fonds : Trésorerie générale
Saint-Aignan-de-Couptrain, Saint-Calais-du-Désert : communes.

Cote : 1493 W 280

Période : 1991 - 1991

Fonds : Trésorerie générale
Boulay-les-Ifs : commune, CCAS ; Champfrémont : commune, CCAS ; Couptrain : commune, CCAS ; Madré : commune, CCAS ; Neuilly-le-Vendin : comm...

Cote : 1493 W 289

Période : 1992 - 1992

Fonds : Trésorerie générale
Acquisition d'immeubles pour l'élargissement du chemin départemental n° 535 et l'amélioration de son croisement avec le chemin rural du Bois...

Cote : 1598 W 201

Période : 1966 - 1966

Fonds : Direction départementale de l'équipement - Service des routes
Lignère-Orgères - Thuboeuf.

Cote : 1764 W 83

Période : 1995 - 1997

Fonds : Direction départementale de l'équipement - Unité territoriale Nord Mayenne
Ravigny, Le Ribay, Saint-Aignan-de-Couptrain, Saint-Calais-du-Désert.

Cote : 1503 W 31

Période : 1987 - 1989

Fonds : Trésorerie générale - Perception de Pré-en-Pail -
1940-1946

Cote : 1366 W 1050

Période : 1940 - 1946

Fonds : Direction départementale des service fiscaux
Pré-en-Pail ; Ravigny ; Saint-Aignan-de-Couptrain ; Saint-Calais-du-Désert ; Saint-Cyr-en-Pail ; Saint-Pierre-des-Nids ; Saint-Samson.

Cote : 1704 W 3

Période : 1982 - 1982

Fonds : Direction départementale de l'équipement - Subdivision de Pré-en-Pail - Villaines-la-Juhel
1984-1995 (P0045 à 204-95-P4007).

Cote : 1704 W 82

Période : 1984 - 1995

Fonds : Direction départementale de l'équipement - Subdivision de Pré-en-Pail - Villaines-la-Juhel
1996-1997 (204-96P1/001 à 204-97P1/015).

Cote : 1764 W 59

Période : 1996 - 1997

Fonds : Direction départementale de l'équipement - Unité territoriale Nord Mayenne
Saint-Aignan-de-Couptrain, Saint-Calais-du-Désert : communes.

Cote : 1493 W 262

Période : 1988 - 1988

Fonds : Trésorerie générale
Boulay-les-Ifs : commune, CCAS ; Champfrémont : commune, CCAS ; Couptrain : commune, CCAS ; Madré : commune, CCAS ; Neuilly-le-Vendin : comm...

Cote : 1493 W 282

Période : 1991 - 1991

Fonds : Trésorerie générale
Le Fay.

Cote : 1454 W 262

Période : 1963 - 1982

Fonds : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural
La Frette.

Cote : 1454 W 263

Période : 1963 - 1982

Fonds : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural
La Huttière.

Cote : 1454 W 264

Période : 1963 - 1982

Fonds : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural
Saint-Calais-du-Désert.

Cote : 1585 W 201

Période : 1992 - 1999

Fonds : Conseil général - Cabinet
A. -H.

Cote : 1729 W 201

Période : 1969 - 1975

Fonds : Direction départementale des services fiscaux - Centre des impôts fonciers de Mayenne - Service du cadastre
J. -Z.

Cote : 1729 W 202

Période : 1969 - 1975

Fonds : Direction départementale des services fiscaux - Centre des impôts fonciers de Mayenne - Service du cadastre
Saint-Calais-du-Désert.

Cote : 1503 W 16

Période : 1987 - 1989

Fonds : Trésorerie générale - Perception de Pré-en-Pail -

Saint-Calais-du-Désert

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