Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sainte-Gemmes-le-Robert

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La Cour, la Grande Métairie.

Cote : 1454 W 285

Période : 1963 - 1982

Fonds : Société d'aménagement foncier et d'établissement rural
Sainte-Gemmes-le-Robert - Voutré.

Cote : 1795 W 19

Période : 1970 - 2007

Fonds : Direction départementale des affaires sanitaires et sociales - Pôle santé publique et sécurité sanitaire - Service environnement et santé
Secteurs de La Baroche-Gondouin, Laigné-Bazouges, Mézangers-Sainte Gemmes-le-Robert, Placé-Alexain, Saint-Mars-la-Futaie, Saint-Pierre-des-N...

Cote : 1574 W 7

Période : 1985 - 1985

Fonds : Conseil général - Direction de l'aménagement du territoire, de l'agriculture et de l'environnement (DATAE) - Service protection de l'eau et ...
Sainte-Gemmes-le-Robert (1966-1998), Sainte-Suzanne (1970-1985).

Cote : 1684 W 79

Période : 1966 - 1998

Fonds : Direction départementale des affaires sanitaires et sociales - Pôle santé publique et sécurité sanitaire - Service santé-environnement -
Attentat à la pudeur, à Sainte-Gemmes-le-Robert.

Cote : 1575 W 18

Période : 1966 - 1966

Fonds : Tribunal de grande instance de Laval
Sainte-Gemmes-le-Robert.

Cote : 1585 W 214

Période : 1995 - 2000

Fonds : Conseil général - Cabinet
Canton d'Évron (Livet, Mézangers, Neau, Saint-Christophe-du-Luat, Sainte-Gemmes-le-Robert, Saint-Georges-sur-Erve, Vimarcé, Voutré).

Cote : 1630 W 18

Période : 1997 - 1997

Fonds : Préfecture - Direction de la règlementation et des libertés publiques - Bureau des élections, de l'administration générale et de la règlemen...
Échange des terrains nécessaires à l'aménagement du chemin départemental n° 517 sur le territoire des communes de Sainte-Gemmes-le-Robert et...

Cote : 1598 W 198

Période : 1962 - 1963

Fonds : Direction départementale de l'équipement - Service des routes
G - L.

Cote : 1632 W 379

Période : 1936 - 1975

Fonds : Direction des services fiscaux - Cadastre
1976-1978.

Cote : 1632 W 383

Période : 1976 - 1978

Fonds : Direction des services fiscaux - Cadastre

Sainte-Gemmes-le-Robert

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