Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Pierre-sur-Erve

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Saint-Pierre-des-Landes (1974-1989), Saint-Pierre-des-Nids (1970-1999), Saint-Pierre-la-Cour (1966-1998), Saint-Pierre-sur-Erve (1989-1992).

Cote : 1684 W 77

Période : 1966 - 1999

Fonds : Direction départementale des affaires sanitaires et sociales - Pôle santé publique et sécurité sanitaire - Service santé-environnement -
RD 583 de Vaiges à Thorigné-en-Charnie : plans d'alignements.

Cote : 2 NUM 100/307

Période : 1921 - 1923

Fonds : Répertoire des plans d'alignements numérisés
Saint-Léger-en-Charnie, Saint-Pierre-sur-Erve : communes.

Cote : 1493 W 321

Période : 1988 - 1988

Fonds : Trésorerie générale
Saint-Pierre-sur-Erve : commune ; Saulges : commune, CCAS.

Cote : 1493 W 360

Période : 1992 - 1992

Fonds : Trésorerie générale
Saint-Pierre-sur-Erve.

Cote : 1585 W 243

Période : 1993 - 1999

Fonds : Conseil général - Cabinet
Saint-Léger-en-Charnie, Saint-Pierre-sur-Erve, Thorigné-en-Charnie : communes.

Cote : 1531 W 201

Période : 1995 - 1995

Fonds : Trésorerie générale - Service Collectivités et établissements publics locaux (CEPL)
Bannes : commune, CCAS ; La Bazouge-de-Chémeré : commune, CCAS, assainissement, caisse des écoles ; Saint-Georges-le-Fléchard : commune, CCA...

Cote : 1493 W 336

Période : 1989 - 1989

Fonds : Trésorerie générale
Canton de Sainte-Suzanne (Blandouet, Chammes, Saint-Jean-sur-Erve, Saint-Léger-en-Charnie, Saint-Pierre-sur-Erve, Sainte-Suzanne, Thorigné-e...

Cote : 1630 W 34

Période : 1997 - 1997

Fonds : Préfecture - Direction de la règlementation et des libertés publiques - Bureau des élections, de l'administration générale et de la règlemen...
Saint-Léger-en-Charnie, Saint-Pierre-sur-Erve : communes.

Cote : 1493 W 329

Période : 1989 - 1989

Fonds : Trésorerie générale
Saint-Léger-en-Charnie, Saint-Pierre-sur-Erve : communes.

Cote : 1493 W 349

Période : 1991 - 1991

Fonds : Trésorerie générale

Saint-Pierre-sur-Erve

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