Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Sainte-Suzanne

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RD 7 de Saint-Fraimbault-de-Prières à Épineu-le-Seguin : calque, schéma.

Cote : 2 NUM 100/316

Période : 1930 - 1930

Fonds : Répertoire des plans d'alignements numérisés
RD 9 de Torcé-Viviers-en-Charnie à Louverné : plans d'alignements.

Cote : 2 NUM 100/315

Période : 1869 - 1869

Fonds : Répertoire des plans d'alignements numérisés
juillet 1808-mai 1810

Cote : 196Q10

Période : 1808 - 1810

Fonds : Fonds de l'Enregistrement - Tables des successions et absences
1893-1907

Cote : 196Q14

Période : 1893 - 1907

Fonds : Fonds de l'Enregistrement - Tables des successions et absences
1930-1942

Cote : 196Q16

Période : 1930 - 1942

Fonds : Fonds de l'Enregistrement - Tables des successions et absences
mai 1863-novembre 1876

Cote : 196Q12

Période : 1863 - 1876

Fonds : Fonds de l'Enregistrement - Tables des successions et absences
1876-1892

Cote : 196Q13

Période : 1876 - 1892

Fonds : Fonds de l'Enregistrement - Tables des successions et absences
1907-1929

Cote : 196Q15

Période : 1907 - 1929

Fonds : Fonds de l'Enregistrement - Tables des successions et absences
Voirie urbaine : plans d'alignements, calque, délibérations du conseil municipal de Sainte-Suzanne.

Cote : 2 NUM 100/317

Période : 1931 - 1958

Fonds : Répertoire des plans d'alignements numérisés

Sainte-Suzanne

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