Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Baroche-Gondouin (La)

10 contenus liés

Ahuillé, Argentré, Arquenay, Assé-le-Bérenger, Athée, Ballée, Ballots, La Baroche-Gondouin.

Cote : 1568 W 31

Période : 1961 - 1977

Fonds : Inspection académique - Cellule communication et relations publiques
Secteurs de La Baroche-Gondouin, Laigné-Bazouges, Mézangers-Sainte Gemmes-le-Robert, Placé-Alexain, Saint-Mars-la-Futaie, Saint-Pierre-des-N...

Cote : 1574 W 7

Période : 1985 - 1985

Fonds : Conseil général - Direction de l'aménagement du territoire, de l'agriculture et de l'environnement (DATAE) - Service protection de l'eau et ...
1958-1964

Cote : 1366 W 89

Période : 1958 - 1964

Fonds : Direction départementale des service fiscaux
1965-1972

Cote : 1366 W 90

Période : 1965 - 1972

Fonds : Direction départementale des service fiscaux
M. -Z.

Cote : 1729 W 30

Période : 1937 - 1974

Fonds : Direction départementale des services fiscaux - Centre des impôts fonciers de Mayenne - Service du cadastre
1940-1957

Cote : 1366 W 88

Période : 1940 - 1957

Fonds : Direction départementale des service fiscaux
Bais, Ballée, Ballots, Bannes, La Baroche-Gondouin, La Bazoge-Montpinçon, La Bazouge-des-Alleux, La Bazouge-de-Chémeré, Bazougers, Bazouges,...

Cote : 1499 W 5

Période : 1963 - 1964

Fonds : Conseil général - Direction technique des infrastructures et du patrimoine (DTIP)
La Baconnière, Bais, Ballée, Ballots, La Baroche- Gondouin, La Bazouge-de-Chemeré, La Bazouge-des-Alleux.

Cote : 1568 W 3

Période : 1941 - 1977

Fonds : Inspection académique - Cellule communication et relations publiques
La Baroche-Gondouin.

Cote : 1595 W 20

Période : 1967 - 2003

Fonds : Direction de la réglementation et des libertés publiques - Bureau de l'environnement et du cadre de vie
A. -L.

Cote : 1729 W 29

Période : 1937 - 1974

Fonds : Direction départementale des services fiscaux - Centre des impôts fonciers de Mayenne - Service du cadastre

Baroche-Gondouin (La)

10 contenus liés

Liens