Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Clavières (Le Bignon-du-Maine, Mayenne, France)

Source :

GeoNames : Clavières (Pays de la Loire, Mayenne)

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Travaux d'entretien. - Alimentation en énergie électrique, construction de garages, projet de signalisation et d'amélioration des voies d'ac...

Cote : 1558 W 161

Période : 1948 - 1974

Fonds : Conseil général - Direction technique des infrastructures et du patrimoine
1er mars 1955-28 août 1956

Cote : 1448 W 7

Période : 1955 - 1956

Fonds : Sanatorium de Clavières
Cahier d'enregistrement de la correspondance départ relative au personnel.

Cote : 1448 W 15

Période : 1948 - 1957

Fonds : Sanatorium de Clavières
CNRACL. - Circulaires et instructions (1947-1956). Conseil d'administration : élection des membres (1948), renouvellement (1958). Affiliatio...

Cote : 1448 W 16

Période : 1947 - 1958

Fonds : Sanatorium de Clavières
Cotisations assurances sociales et accidents du travail : instructions, états des versements effectués par le personnel, imprimés.

Cote : 1448 W 17

Période : 1949 - 1954

Fonds : Sanatorium de Clavières
Personnel hospitalier. - Avantages en nature : circulaires ministérielles ; correspondance.

Cote : 1448 W 18

Période : 1947 - 1952

Fonds : Sanatorium de Clavières
Personnel départemental. - Salaires, effectifs : télégrammes ministériels, procès-verbaux des délibérations du Conseil général.

Cote : 1448 W 19

Période : 1946 - 1951

Fonds : Sanatorium de Clavières
Assistante sociale, chirurgien-dentiste, coiffeur, instituteur et curé intervenant au sanatorium. - Rémunérations : correspondance.

Cote : 1448 W 21

Période : 1948 - 1957

Fonds : Sanatorium de Clavières
Cahier de la quantité hebdomadaire de cidre fournie aux malades, au personnel et au docteur.

Cote : 1448 W 26

Période : 1951 - 1953

Fonds : Sanatorium de Clavières
Projets de budget établis en dépenses et en recettes.

Cote : 1448 W 28

Période : 1952 - 1956

Fonds : Sanatorium de Clavières

Clavières (Le Bignon-du-Maine, Mayenne, France)

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