Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Vaumion (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)

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Ambleville, Moulin à tan de Vaumion. - « Plan d'un terrain, maison et moulin… Plan et profils de l'ancienne et nouvelle roue projettée… ».

Cote : 7 S 2 218

Période : 1825 - 1825

Fonds : Catalogue (2019)
Ru de Vaumion. - Réclamation d'un meunier contre les insuffisance du régime des eaux (1862-1865). Litiges entre le meunier et un propriétair...

Cote : 7 S 1 330

Période : 1862 - 1865

Fonds : Rivière d’Epte non navigable et ses affluents, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1716-1942)
Rivière L'Aubette de Magny et affluents. - Règlement des eaux : affiche.

Cote : 7 S 1 294(4)

Période : 1864 - 1864

Fonds : Catalogue (2019)
Ambleville. - Sources et ruisseaux alimentant le ru de Vaumion : plan.

Cote : 7 S 1 330

Période : 1864 - 1864

Fonds : Catalogue (2019)
Préfecture de Seine-et-Oise. - Projet de règlement général pour la police de l'eau des affluents de l'Epte. Imprimerie Dufaure, rue de la Pa...

Cote : 7 S 1 241(1)

Période : 1862 - 1862

Fonds : Catalogue (2019)
« Rivière d'Aubette de Magny et affluents, curage...» : affiche.

Cote : 7 S 1 297(1)

Période : 1873 - 1873

Fonds : Catalogue (2019)
Ambleville. - Tracé du ru de Vaumion et emplacement du futur moulin à tan : plan et profil.

Cote : 7 S 1 315(1)

Période : 1802 - 1803

Fonds : Catalogue (2019)
Ru de Vaumion, moulin à tan. - Construction (an IX-an XIII). Remplacement de roue (1825-1826).

Cote : 7 S 1 315

Période : 1800 - 1826

Fonds : Rivière d’Epte non navigable et ses affluents, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1716-1942)

Vaumion (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)

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