Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Paris (France) -- Couvent dominicain de l'Annonciation

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Période : 1216 - 1790

Fonds : Frères prêcheurs ou dominicains dits aussi jacobins
Réforme des couvents de Provence appartenant à la province de Toulouse puis de ceux appartenant à la province de Provence (1657-1660). Refus...

Cote : 112 H 11

Période : 1216 - 1790

Fonds : Frères prêcheurs ou dominicains dits aussi jacobins
Bref du pape Clément IX confirmant les commissaires apostoliques après la mort du maître de l'ordre (1 pièce parchemin), 16 juillet 1669.

Cote : 112 H 11 (2)

Période : 1216 - 1790

Fonds : Frères prêcheurs ou dominicains dits aussi jacobins
Ordonnance du roi confirmant la nomination des commissaires apostoliques malgré l'opposition de certains religieux ; avec lettre d'attache (...

Cote : 112 H 11 (3)

Période : 1216 - 1790

Fonds : Frères prêcheurs ou dominicains dits aussi jacobins
Arrêt du Conseil d'Etat reconnaissant comme commissaires apostoliques Jean Le Pul, Antoine Mousset et Jean-André Faure, chacun dans leur dis...

Cote : 112 H 11 (1)

Période : 1216 - 1790

Fonds : Frères prêcheurs ou dominicains dits aussi jacobins
Arrêt du Conseil d'Etat qui déboute les frères prêcheurs de Paris de leur demande en autorisation de manger de la viande trois fois par sema...

Cote : 112 H 11 (4)

Période : 1216 - 1790

Fonds : Frères prêcheurs ou dominicains dits aussi jacobins
Couvents de Pamiers, Paris, Pradelles, Prouille, le Puy, Quillan, Revel, Rieux.

Cote : 112 H 21

Période : 1216 - 1790

Fonds : Frères prêcheurs ou dominicains dits aussi jacobins

Paris (France) -- Couvent dominicain de l'Annonciation

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