Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Le Mêle-sur-Sarthe

29 contenus liés

Château d'eau municipal, Le Mêle-sur-Sarthe (Orne)

Cote : BAH-04-1931-43057

Période : 1931 - 1931

Fonds : Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central
Ecrits et plans pliés

Cote : 1

Période : 1931 - 1931

Fonds : Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central
76 IFA 2379/13

Cote : 76 IFA 2379/13

Période : 1931 - 1931

Fonds : Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central
112 IFA 66/1

Cote : 112 IFA 66/1

Période : 1945 - 1948

Fonds : Arretche, Louis (1905-1991)
[Ensemble unique de dossiers]

Cote : 1

Période : 1920 - 1980

Fonds : Dossiers d'œuvres de la direction de l'Architecture et de l'Urbanisme (DAU)
Minoterie de M. Gérard, Le Mêle-sur-Sarthe (Orne) : entretien

Cote : ADDCH-G-16-2

Période : 1916 - 1916

Fonds : Adda, Charles (1873-1938)
218 IFA 44/3

Cote : 218 IFA 44/3

Période : 1916 - 1916

Fonds : Adda, Charles (1873-1938)
Documents graphiques

Cote : 1

Période : 1945 - 1948

Fonds : Arretche, Louis (1905-1991)
112 IFA 23/1

Cote : 112 IFA 23/1

Période : 1945 - 1948

Fonds : Arretche, Louis (1905-1991)
112 IFA 65/4

Cote : 112 IFA 65/4

Période : 1945 - 1948

Fonds : Arretche, Louis (1905-1991)

Le Mêle-sur-Sarthe

29 contenus liés

Liens