Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Saint-Leu-d'Esserent

Affiner votre recherche :

20 contenus liés

Lotissement, Saint-Leu-d'Esserent (Oise)

Cote : FORPI-I-54-2

Période : 1954 - 1954

Fonds : Forestier, Pierre (1902-1989)
[Ensemble unique de dossiers]

Cote : 1

Période : 1954 - 1954

Fonds : Forestier, Pierre (1902-1989)
63 IFA 1115

Cote : 63 IFA 1115

Fonds : Forestier, Pierre (1902-1989)
Villa de Monsieur Brosse, Saint-Leu-d'Esserent (Oise)

Cote : GENCH-D-1901-2

Période : 1901 - 1908

Fonds : Genuys, Charles (1852-1928)
89 IFA 62

Cote : 89 IFA 62

Période : 1901 - 1908

Fonds : Genuys, Charles (1852-1928)
Villa pour M. Barbier, Saint-Leu-d'Esserent (Oise)

Cote : BAH-19-1933-47008

Période : 1933 - 1933

Fonds : Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central
Ecrits et plans pliés

Cote : 1

Période : 1933 - 1933

Fonds : Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central
76 IFA 3268/17

Cote : 76 IFA 3268/17

Période : 1933 - 1933

Fonds : Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central
Atelier de fabrication de crème pour M. Drocourt, Saint-Leu-d'Esserent (Oise)

Cote : BAH-19-1919-63823

Période : 1919 - 1919

Fonds : Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central
Ecrits et plans pliés

Cote : 1

Période : 1919 - 1919

Fonds : Bétons armés Hennebique (BAH) : bureau technique central

Saint-Leu-d'Esserent

20 contenus liés

Liens