Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Tarascon (arrondissement judiciaire de)

3 221 contenus liés

Libération conditionnelle.

Cote : 3124 W 1 à 6

Période : 2012 - 2012

Fonds : 3124 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation, antenne d'Arles-Tarascon. - Insertion et probation des personnes suivies en mili...
An-Ch (6 dossiers)

Cote : 3124 W 1

Période : 2012 - 2012

Fonds : 3124 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation, antenne d'Arles-Tarascon. - Insertion et probation des personnes suivies en mili...
Ben-Cai (8 dossiers)

Cote : 3124 W 8

Période : 2012 - 2012

Fonds : 3124 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation, antenne d'Arles-Tarascon. - Insertion et probation des personnes suivies en mili...
Du-Gau (10 dossiers)

Cote : 3124 W 10

Période : 2012 - 2012

Fonds : 3124 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation, antenne d'Arles-Tarascon. - Insertion et probation des personnes suivies en mili...
Mir-Reb (9 dossiers)

Cote : 3124 W 13

Période : 2012 - 2012

Fonds : 3124 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation, antenne d'Arles-Tarascon. - Insertion et probation des personnes suivies en mili...
Contrôle judiciaire (CJ) (11 dossiers).

Cote : 3124 W 16

Période : 2012 - 2012

Fonds : 3124 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation, antenne d'Arles-Tarascon. - Insertion et probation des personnes suivies en mili...
Sursis avec mise à l'épreuve (SME) et travail d'intérêt général (TIG) : dossiers des personnes portant un nom commençant par Be ou T.

Cote : 3124 W 17 à 19

Période : 2012 - 2012

Fonds : 3124 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation, antenne d'Arles-Tarascon. - Insertion et probation des personnes suivies en mili...
Insertion et de probation des personnes suivies en milieu ouvert : dossiers individuels.

Cote : 2515 W 1 à 8

Période : 2008 - 2008

Fonds : 2515 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation, antenne d'Arles-Tarascon. - Insertion et probation des personnes suivies en mili...
Noms commençant par Ca à Ha.

Cote : 2515 W 2

Période : 2008 - 2008

Fonds : 2515 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation, antenne d'Arles-Tarascon. - Insertion et probation des personnes suivies en mili...
Noms commençant par Bo à Ha.

Cote : 2515 W 4

Période : 2008 - 2008

Fonds : 2515 W - Service pénitentiaire d'insertion et de probation, antenne d'Arles-Tarascon. - Insertion et probation des personnes suivies en mili...

Tarascon (arrondissement judiciaire de)

3 221 contenus liés

Liens

3 221 contenus liés