Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Les Milles (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône, France ; lieu-dit)

Source :

GeoNames : Aix-en-Provence (Provence-Alpes-Côte d'Azur, Bouches-du-Rhône)

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lettre A

Cote : 1936 W 12

Période : 1993 - 1993

Fonds : 1936 W - Centre des impôts d'Aix-en-Provence-Sud. - Déclarations professionnelles. (1993 - 1993)
lettres B et C

Cote : 1936 W 13

Période : 1993 - 1993

Fonds : 1936 W - Centre des impôts d'Aix-en-Provence-Sud. - Déclarations professionnelles. (1993 - 1993)
lettre G

Cote : 1936 W 14

Période : 1993 - 1993

Fonds : 1936 W - Centre des impôts d'Aix-en-Provence-Sud. - Déclarations professionnelles. (1993 - 1993)
lettre S

Cote : 1936 W 15

Période : 1993 - 1993

Fonds : 1936 W - Centre des impôts d'Aix-en-Provence-Sud. - Déclarations professionnelles. (1993 - 1993)
Affaire du déraillement du train près de la station des Milles entre la Compagnie de Chemin de Fer de Lyon à la Méditerranée contre Firmin J...

Cote : 2 U 2 5660

Période : 1857 - 1857

Fonds : 2 U - Cour d'appel d'Aix-en-Provence et cour d'assises des Bouches-du-Rhône (1790-1968)
Dossiers de contentieux des réquisitions : villa à Plan-de-Cuques (1954-1955) ; véhicule (1945-1965) ; véhicule (1956-1960) ; domaine Tour d...

Cote : 47 W 9

Période : 1939 - 1965

Fonds : 47 W - 9e région militaire, intendance. - Réquisitions dans les Bouches-du-Rhône et le Vaucluse, dédommagement. (1939 - 1965)
Contre Honoré Henri Bourdon, propriétaire, et son fils Pierre, pour port d'arme à feu, aux Milles (commune d’Aix-en-Provence)

Cote : 2 U 2 5622

Période : 1801 - 1802

Fonds : 2 U - Cour d'appel d'Aix-en-Provence et cour d'assises des Bouches-du-Rhône (1790-1968)
Camps de séjours surveillés, assignés à résidence. Instructions générales concernant le fonctionnement, l'administration, la classification,...

Cote : 76 W 105

Période : 1940 - 1944

Fonds : 76 W - Préfecture, cabinet. - Affaires générales. (1935 - 1946)
Assainissement et alimentation en eau potable, projet : dossiers techniques, devis, honoraires d'études et d'expertise géologique, correspon...

Cote : 142 W 24

Période : 1941 - 1942

Fonds : 142 W - Préfecture. - Camps d'internement. (1939 - 1947)
Comptabilité : factures (1940-1944) ; matériel (1940-1943) ; prévisions des dépenses relatives au personnel (1941-1942).

Cote : 142 W 25

Période : 1940 - 1944

Fonds : 142 W - Préfecture. - Camps d'internement. (1939 - 1947)

Les Milles (Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône, France ; lieu-dit)

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