Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

URSS (1917-1991)

Affiner votre recherche :

11 contenus liés

Départs à bord du vapeur Rossia : instructions, correspondances. Répertoire alphabétique des rapatriés volontaires en Arménie soviétique d’a...

Cote : 7 W 92

Période : 1947 - 1947

Fonds : 7 W - Préfecture. - Etrangers, apatrides et réfugiés. (1940 - 1971)
Listes, départements (sauf Rhône).

Cote : 7 W 94

Période : 1947 - 1947

Fonds : 7 W - Préfecture. - Etrangers, apatrides et réfugiés. (1940 - 1971)
Dossiers nominatifs E-L

Cote : 7 W 96

Période : 1947 - 1947

Fonds : 7 W - Préfecture. - Etrangers, apatrides et réfugiés. (1940 - 1971)
Dossiers nominatifs R-Z

Cote : 7 W 98

Période : 1947 - 1947

Fonds : 7 W - Préfecture. - Etrangers, apatrides et réfugiés. (1940 - 1971)
Etrangers : circulaires ministérielles concernant la délivrance des visas. Correspondance et rapports. Enquête sur la situation des gitans d...

Cote : 137 W 178

Période : 1957 - 1967

Fonds : 137 W - Préfecture, cabinet. - Affaires générales. (1952 - 1969)
Listes des migrants tunisiens pour Israël (du 19/08/1961 au 7/11/1961). Demandes de titre de séjour en France de ressortissants tunisiens (1...

Cote : 137 W 179

Période : 1961 - 1966

Fonds : 137 W - Préfecture, cabinet. - Affaires générales. (1952 - 1969)
Rapatriement en U.R.S.S. d’arméniens réfugiés en France : instructions ; listes ; coupures de presse ; affaires diverses.

Cote : 7 W 91

Période : 1947 - 1947

Fonds : 7 W - Préfecture. - Etrangers, apatrides et réfugiés. (1940 - 1971)
Listes, département du Rhône.

Cote : 7 W 93

Période : 1947 - 1947

Fonds : 7 W - Préfecture. - Etrangers, apatrides et réfugiés. (1940 - 1971)
Dossiers nominatifs A-D

Cote : 7 W 95

Période : 1947 - 1947

Fonds : 7 W - Préfecture. - Etrangers, apatrides et réfugiés. (1940 - 1971)
Dossiers nominatifs M-P

Cote : 7 W 97

Période : 1947 - 1947

Fonds : 7 W - Préfecture. - Etrangers, apatrides et réfugiés. (1940 - 1971)

URSS (1917-1991)

11 contenus liés

Liens