Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Côte d'Azur

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Etablissement d’une documentation sur le département.

Cote : 137 W 27

Période : 1965 - 1968

Fonds : 137 W - Préfecture, cabinet. - Affaires générales. (1952 - 1969)
Correspondance concernant la réforme administrative et dossier préparatoire. Notes et information.

Cote : 137 W 28

Période : 1963 - 1964

Fonds : 137 W - Préfecture, cabinet. - Affaires générales. (1952 - 1969)
Politique de regroupement des communes : correspondance et rapports des maires au préfet.

Cote : 137 W 32

Période : 1963 - 1968

Fonds : 137 W - Préfecture, cabinet. - Affaires générales. (1952 - 1969)
Circulaires du ministère de l'Intérieur sur des problèmes d'actualité et d'administration ; notes concernant l'organisation intérieure des s...

Cote : 137 W 24

Période : 1959 - 1965

Fonds : 137 W - Préfecture, cabinet. - Affaires générales. (1952 - 1969)
Correspondance concernant le service des transmissions, projet de réorganisation. Rapports d'activité.

Cote : 137 W 26

Période : 1957 - 1964

Fonds : 137 W - Préfecture, cabinet. - Affaires générales. (1952 - 1969)
Harmonisation des circonscriptions administratives régionales. Délimitation de la future région économique : “ Côte d’Azur ”. Rattachement d...

Cote : 137 W 31

Période : 1956 - 1960

Fonds : 137 W - Préfecture, cabinet. - Affaires générales. (1952 - 1969)
Circulaires du ministère de l'Intérieur sur des problèmes d'actualité et d'administration ; notes concernant l'organisation intérieure des s...

Cote : 137 W 25

Période : 1965 - 1966

Fonds : 137 W - Préfecture, cabinet. - Affaires générales. (1952 - 1969)
Correspondance concernant la réforme administrative et dossier préparatoire. Restructuration des services administratifs. Circulaires minist...

Cote : 137 W 29

Période : 1963 - 1966

Fonds : 137 W - Préfecture, cabinet. - Affaires générales. (1952 - 1969)
La réforme administrative : instructions et textes législatifs. Procès verbaux des réunions d'études.

Cote : 137 W 30

Période : 1964 - 1966

Fonds : 137 W - Préfecture, cabinet. - Affaires générales. (1952 - 1969)

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