Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Roche-sur-Yon, La (canton)

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Sous-série 4 U 23 - Justice de paix de La Roche-sur-Yon

Période : 1800 - 1959

Fonds : Etat des fonds des archives publiques de 1800 à 1940
2 Q 10296 à 10298, 10303 à 10304. Tables des extraits de sépultures (an XI-1825)

Période : 1802 - 1825

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de La Roche-sur-Yon (1791-)
1968. N° 50.

Période : 1968 - 1968

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de La Roche-sur-Yon (1791-)
1970. N° 55 (A-Co).

Période : 1970 - 1970

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de La Roche-sur-Yon (1791-)
1970. N° 57 (Guim-O).

Période : 1970 - 1970

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de La Roche-sur-Yon (1791-)
2 Q 14881 à 14885, 14890 à 14894. Communes des cantons de Montaigu, Rocheservière, Saint-Fulgent, Chantonnay et Les Essarts.

Période : 1969 - 1970

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de La Roche-sur-Yon (1791-)
1969. N° 52bis (Ch-Fra).

Période : 1969 - 1969

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de La Roche-sur-Yon (1791-)
1969. N° 53bis (Fré-Ja).

Période : 1969 - 1969

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de La Roche-sur-Yon (1791-)
2 Q 14895 à 14959. Communes de toute la circonscription (cantons de La Roche-sur-Yon, Le Poiré-sur-Vie, Rocheservière, Montaigu, Saint-Fulge...

Période : 1971 - 1978

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de La Roche-sur-Yon (1791-)
1971. N° 59 (A-Bon).

Période : 1971 - 1971

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de La Roche-sur-Yon (1791-)
1971. N° 66 (Ric-Y).

Période : 1971 - 1971

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de La Roche-sur-Yon (1791-)
1972. N° 71 (Guil-Loq).

Période : 1972 - 1972

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de La Roche-sur-Yon (1791-)
1972. N° 74 (Ri-Y).

Période : 1972 - 1972

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de La Roche-sur-Yon (1791-)
1973. N° 79 (Gou-Jauna).

Période : 1973 - 1973

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de La Roche-sur-Yon (1791-)
1974. N° 89 (H-Manc).

Période : 1974 - 1974

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de La Roche-sur-Yon (1791-)
1974. N° 90 (Mand-Pec).

Période : 1974 - 1974

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de La Roche-sur-Yon (1791-)
1975. N° 93 (A-Bonnet C.).

Période : 1975 - 1975

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de La Roche-sur-Yon (1791-)
1975. N° 94 (Bonnet L. -Ca).

Période : 1975 - 1975

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de La Roche-sur-Yon (1791-)
1975. N° 95 (Ch-De).

Période : 1975 - 1975

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de La Roche-sur-Yon (1791-)
1975. N° 99 (Martineau-Perra).

Période : 1975 - 1975

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de La Roche-sur-Yon (1791-)
1975. N° 101 (Rog-Z).

Période : 1975 - 1975

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de La Roche-sur-Yon (1791-)
1976. N° 102 (A-Bi).

Période : 1976 - 1976

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de La Roche-sur-Yon (1791-)
1976. N° 105 (Dr-Ge).

Période : 1976 - 1976

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de La Roche-sur-Yon (1791-)
1976. N° 110 (Ro-Y).

Période : 1976 - 1976

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de La Roche-sur-Yon (1791-)
1977. N° 112 (Berthomé M. -Bri).

Période : 1977 - 1977

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de La Roche-sur-Yon (1791-)

Roche-sur-Yon, La (canton)

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