Les documents sont en général librement communicables. Néanmoins, certains documents sont soumis à des restrictions d'accès en raison des informations qu'ils contiennent. Cette rubrique vous présente les délais de communicabilité, l'application @docs et la procédure à suivre pour obtenir une dérogation à ces restrictions.

Vous trouverez un recensement des principales collections numérisées et diffusées sur les sites internet des Archives nationales, départementales et municipales : état civil, recensements de la population, cadastre et plans, documents iconographiques et audiovisuels, enregistrement et hypothèques, archives notariales et beaucoup d'autres ressources.

Les archives sont souvent utilisées pour étudier la vie d’un personnage, le déroulé d’un événement ou les activités d’une institution. Cette rubrique permet de découvrir de nombreux personnages, institutions, événements et thèmes de l'Antiquité jusqu'à nos jours.

Les services d'archives proposent une offre culturelle et éducative très variée et pour tous les publics. Cette rubrique s'adresse autant aux personnes curieuses de découvrir l'activité de valorisation des archives qu'aux enseignants désireux de monter un projet pédagogique.

La conservation des archives reflète l'organisation administrative de la France : à chaque niveau de l’organisation territoriale de la France, de l’État jusqu’aux communes, le public doit être en mesure de repérer et de consulter les documents qui l’intéressent.

Ile-d'Yeu, L' (canton)

2 288 contenus liés

17 septembre-15 novembre 1973 (n° 1025-1273).

Période : 1973 - 1973

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Challans (1791-2016)
15 novembre-décembre 1973 (n° 1274-1495).

Période : 1973 - 1973

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Challans (1791-2016)
Janvier-19 février 1974 (n° 1-244).

Période : 1974 - 1974

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Challans (1791-2016)
19 février-22 avril 1974 (n° 245-539).

Période : 1974 - 1974

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Challans (1791-2016)
23 avril-11 juin 1974 (n° 540-830).

Période : 1974 - 1974

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Challans (1791-2016)
12 juin-1er août 1974 (n° 831-1114).

Période : 1974 - 1974

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Challans (1791-2016)
2 août-8 octobre 1974 (n° 1115-1409).

Période : 1974 - 1974

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Challans (1791-2016)
9 octobre-13 novembre 1974 (n° 1410-1576).

Période : 1974 - 1974

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Challans (1791-2016)
14 novembre-décembre 1974 (n° 1577-1757).

Période : 1974 - 1974

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Challans (1791-2016)
Janvier-10 février 1975 (n° 1-225).

Période : 1975 - 1975

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Challans (1791-2016)
10 février-17 mars 1975 (n° 226-500).

Période : 1975 - 1975

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Challans (1791-2016)
18 mars-21 mai 1975 (n° 501-770).

Période : 1975 - 1975

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Challans (1791-2016)
21 mai-4 juillet 1975 (n° 771-1010).

Période : 1975 - 1975

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Challans (1791-2016)
4 juillet-27 août 1975 (n° 1011-1213).

Période : 1975 - 1975

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Challans (1791-2016)
28 août-23 octobre 1975 (n° 1214-1430).

Période : 1975 - 1975

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Challans (1791-2016)
23 octobre-9 décembre 1975 (n° 1431-1673).

Période : 1975 - 1975

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Challans (1791-2016)
9-30 décembre 1975 (n° 1674-1780).

Période : 1975 - 1975

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Challans (1791-2016)
Janvier-6 février 1976 (n° 1-233).

Période : 1976 - 1976

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Challans (1791-2016)
9 février-19 mars 1976 (n° 234-486).

Période : 1976 - 1976

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Challans (1791-2016)
19 mars-23 avril 1976 (n° 487-710).

Période : 1976 - 1976

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Challans (1791-2016)
26 avril-10 juin 1976 (n° 711-937).

Période : 1976 - 1976

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Challans (1791-2016)
10 juin-16 juillet 1976 (n° 938-1180).

Période : 1976 - 1976

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Challans (1791-2016)
19 juillet-15 septembre 1976 (n° 1181-1447).

Période : 1976 - 1976

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Challans (1791-2016)
15 septembre-8 novembre 1976 (n° 1448-1692).

Période : 1976 - 1976

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Challans (1791-2016)
8 novembre-20 décembre 1976 (n° 1693-1926).

Période : 1976 - 1976

Fonds : Bureau de l'Enregistrement de Challans (1791-2016)

Ile-d'Yeu, L' (canton)

2 288 contenus liés

Liens

2 288 contenus liés